CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 149 résultats pour « Marc SYLBERG »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100231

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

O..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société MJ Synergie, ès qualités, l'avis de M.

Source officielle

Page 12 sur 58

← PrécédentSuivant →
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025469045

Admin. suprême

7 mars 2012

7 mars 2012

demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre chargé de l'agriculture a rejeté leur demande d'abrogation de la décision n° 9800036 autorisant la mise sur le marché

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7d7cdc6046d47c2beb4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

PM [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 26 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Philippe FRANCK Liquidateur judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9940d1674e4859738d0de

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Il apparaît néanmoins que, dès le 24 février 2015, l'association SYNERGIE CHANTIERS EDUCATIFS a fait convoquer son salarié par le médecin du travail à une visite organisée le 9 mars 2015.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162bb4df32b7c38854c30d4

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 743 Rôle N° 11/16298 SAS MEDIANE C/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER [5] GIE SYNERGIE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00309

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

- mandataires judiciaires (la société MJ synergie) en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fe1d41e1d02a315893840f3

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

Le 31 mars 2016, la société par actions simplifiée (SAS) Kisio Services & Consulting a perdu le marché de la 'billetterie départementale', au bénéfice de la société par actions simplifiée (SAS) Transdev

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936147

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Brice Bohuon, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SARL JEAN-MARC BROCARD, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00925

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 OCTOBRE 2025 La société Synergie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac3f29ffd2adfff4f32c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Synergie par 8 contrats de missions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dba3cdc6046d47a88614

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, assistés de : * Maître Karin DABADIE, greffier, En présence de : *

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6696b8539a603a692910cd1c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Par exploit du 16 mars 2023, Monsieur [I] a appelé en cause la SELARL MJ SYNERGIE, ès qualités de liquidateur de la société RH ENERGIE, et, par ordonnance du 24 avril 2023, la procédure a été jointe à

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb0311c3411ff34529ed2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

09273 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YVBF Notifiée le : Expédition à : Me Kabaluki BAKAYA - 38 la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 la SELARL C/M AVOCATS - 446 la SELARL CABINET JEAN MARC

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66878d2d05d6f7f678d4962c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE le 06 Mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00901

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

le moins partiel de son activité au sein du groupe en contravention avec les termes de l'article L. 1233-3 du code du travail'', cependant que la société Aptalis Pharma ayant cessé toute activité en mars

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100854

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte de sa reprise d'instance à la société MJ Synergie, représentée par M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53e0d

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Sofitec a conclu un contrat de travail temporaire avec la société Synergie intérim

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea44b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mars 2024. Lors de cette audience, M.

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f18da90185712ea44d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mars 2024. Lors de cette audience, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206958_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

mise en œuvre de la recommandation (UE) 2020/403 de la Commission européenne du 13 mars 2020 relative aux procédures d'évaluation de la conformité et de surveillance du marché dans le contexte de la menace

Source officielle