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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32dc0cdc6046d470feefe

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SARL) [Adresse 1] [Adresse 2], viennoiserie, snack… [Localité 1] : 927 485 094 REPRESENTANT(S) : Monsieur [Q] [N], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be4b8fcdc6046d476b4988

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

établissements, fonds de commerce, usines, ateliers [Localité 2] SIREN : 808 558 993 REPRESENTANT(S) : Monsieur [F] [X], président COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be56e1cdc6046d476c0ebd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

SAS) [Adresse 1] agence de travail temporaire [Localité 1] SIREN : 891 183 287 REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be56fecdc6046d476c10a8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

agricole, plantation, taille de vigne… [Localité 1] SIREN: 903 060 697 REPRESENTANT(S) : Monsieur Kassou HIDJI, président COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be5d86cdc6046d476c821c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

CABROLIER, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José FAURIE JUGE(S) : Monsieur Pierre LABOUTE : Monsieur Fabrice PRATX ASSISTES AUX DEBATS PAR Madame

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6906cdc6046d476d49af

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

) [Adresse 1] vente de cadeaux, souvenirs… [Localité 1] : 790 202 [Localité 2] REPRESENTANT(S) : Madame [T] [I], gérante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686611d3957d68b57534e2a6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été examinée par Monsieur Stéphane THERME qui en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-José

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616323193dbed56e5e2c2f88

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

avocat au barreau de SENS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb46cb8dca058e3e8049

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163b5361669d540ac7bab54

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

PERCHERON, présidente et Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

68f07c008df3795388ea9a46

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609a4854c6ec55cf71010f

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-José THEVENOT, Présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61624d69ed30a8f5617382e3

Appel

5 février 2014

5 février 2014

THEVENOT, Présidente de chambre Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère Madame Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Rapport ayant été fait par Madame Marie-José THEVENOT, Présidente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01974

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

litiges l'opposant : 1°/ à Mme Brigitte Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                        , 2°/ à Mme Elisabeth A..., domiciliée [...]                             , 3°/ à Mme Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Clément X..., Mme Jeannine Y..., Mme Marie-José X... C/ M. Alain Z..., Mme Denise Z... NEE A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101024

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roger X... est décédé le 11 mars 1995 en laissant pour lui succéder Mmes Anne-Marie, Monique et Marie-José X

Source officielle
CC

civ1

6137242dcd5801467741338e

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

de son désistement de pourvoi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mmes Emmanuelle, Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d5

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

D..., née le 28 août 1948, - Denis X...né le 10 octobre 1949, - Marie-José X..., épouse E..., née le 28 février 1951 ; Raoul X...a rédigé un testament olographe le 10 mai 1947 pour léguer à son épouse

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3e7

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405d5b

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MIASSI, Marie-José, Rubio, Denis, Egnonam

SIREN 109025767Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS PREMILHAT MARIE-JOSE ET GILQUIN NATHALIE

SIREN 391530011Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DOCTEUR FENEROL MARIE JOSE

SIREN 452493000Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

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Créations

LAMART, Pascale Marie-José, DE PAERMENTIER

SIREN 903822260Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

17/05/2026

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Créations

Chasset, Amandine Marie-José Monique Désirée, Nave

SIREN 104771894Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

17/05/2026

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