CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2206132_20240404
4 avril 2024
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Reconduite à la frontière
DTA_2404373_20240419
19 avril 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants, R. 777
DTA_2408337_20251218
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2408349_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Boulestreau, représentant la requérante.
DTA_2411419_20250410
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007781781
23 octobre 1991
Philippe X..., demeurant à Massugas, Pellegrue (33790), et tendant à ce que le tribunal annule une décision de l'Institut national des appellations d'origine rejetant sa demande de classement dans l'aire
Chambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a92
15 avril 2025
[P] [H] Représentant : Me Marion MASSONG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Valérie GERARD, présidente de la Chambre 3-1, assistée de Dominique ALARD, adjoint administratif faisant
soc
61372312cd580146774050ba
22 janvier 1998
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lac Décor, société à responsabilité limitée, dont le siège est 74140 Massongy
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603769_20260423
23 avril 2026
B..., représenté par Matouandou Massengo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 juillet 2025 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai
DTA_2504487_20251023
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
5ème chambre, JU
DTA_2309836_20260507
7 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, en application du 4° de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.
DTA_2302858_20251211
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Juffroy, représentant
DTA_2306587_20250626
26 juin 2025
DTA_2307256_20250925
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les observations de Mme D..., dûment mandatée pour la région Ile-de-France ; - et les conclusions de
DTA_2111634_20240613
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2107903_20241107
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2107185_20230123
23 janvier 2023
B C, représenté par Me Matouandou Massengo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 9 juin 2021 par lequel le préfet de police de Paris lui a fait obligation de quitter le territoire
DTA_2408371_20260129
29 janvier 2026
DTA_2411323_20250410
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Capuano, représentant le préfet du Val-de-Marne. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300506_20260212
12 février 2026
Page 12 sur 45