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442 résultats pour « Matthieu COPPER-ROYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdab0c1a9a76941d9aa7b34

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRÊT DU 05 JUIN 2019 (n° 259, 8 pages) Numéro d'inscription

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

696a5246cdc6046d47892523

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Mathieu Bollengier-Stragier, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 07 octobre 2025 tenue par Nadia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

686611ce957d68b57534e240

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 02 JUILLET 2025 (n° /2025, 1 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b0b97e8d0ccf000877e455

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle présente une tendinopathie non rompue, non calcifiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par IRM et constatée le 29.10.2015.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03eacdc6046d4759fb6b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

rendue le 20 mai 2026 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier.

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a8c549ea05a7cd2cd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 26 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/08014 - N° Portalis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200379

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc58

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

tribunal correctionnel de Paris, pour avoir à Rangiroa, courant février 1989 sciemment recélé des effets, deniers ou marchandises détournés du FEI (Fonds d'Entraide des Iles) par Alexandre Leontieff et Roger

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0ca6a1876057df5d23e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ALLIANZ VIE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de

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CA

Chambre 2-4

5fca605696ea9747c2dcffb3

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Elle précise qu'en revanche , la MCS ne peut invoquer le fait que le titre initial ne serait pas une copie exécutoire à ordre comme ne respectant pas les formalités de la loi , dans la mesure où la copie

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6a192544cdc6046d4753aa46

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 28 MAI 2026 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fda7fc679673f0b47e4dcf4

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2019 N°2019/156 Rôle N° RG 17/09486 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BARWY Société LABEL SANTE C/ [Z] [Y] Copie

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CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67330

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AVRIL 2025 N° 2025/176 Rôle N° RG 23/03033 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3NA [T] [D] C/ Compagnie d'assurance EQUITE ASSURANCES Caisse CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ARRET N° Société XL INSURANCE COMPANY SE C/ Société TRANSPORT LOGISTICA GMBH Société UAB TLB copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Revenaz Me Gruber

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67ef6fca7985d82da296f85f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] PECOU Copie exécutoire le 03 Avril 2025 à Me Buisson Me Coudert VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/

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CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b656

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

RG : 2296/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN SCP JULLIEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT HUIT OCTOBRE DEUX

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f756

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1995, qui, pour escroqueries, a condamné Monique B... à 5 ans d' emprisonnement,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Roger Y... né le 14 Novembre 1965 à MARSEILLE Chez Mme J...

Source officielle
CA

Chambre des Terres

67a451ca90855429d8f6744a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

N° 5 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Lamourette, le 05.02.2025. Copie authentique délivrée à : - Me Gourdon, le 05.02.2025.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f602501c1a56b8e1651ee5

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Cour : Jugement du 18 Octobre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/06143 APPELANTE Madame [KZ] [F] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle ROY-MAHIEU

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