Marianne Y... a sollicité l'attribution en pleine propriété du domicile conjugal situé à..., ..., NOUMEA.

B A, représenté par Me Mazarian, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'annuler la décision du 24 février 2025 par

Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) La Marianne exploite l’hôtel à l’enseigne « La Marianne », établissement recevant du public (ERP) situé au n° 5 de la ruelle Boulot

En tout état de cause, - Débouter Madame Marianne X...de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; - Condamner Madame Marianne X...à payer à Monsieur Paul X...une somme de 7 000 ¿ au titre

La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Par déclaration électronique du 14 décembre 2021, enregistrée au greffe le 27 décembre 2021, la SASU VILLA MAZARIN a interjeté appel en intimant seulement la SA GENERALI IARD et en mentionnant dans ladite

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'ordre des avocats au barreau de Strasbourg et de Me Matarin est rejetée.

denrées alimentaires retirées de la vente au préjudice de la société Schiever, l'a condamnée à une peine de 1 000 euros d'amende avec sursis et, sur l'action civile, l'a condamnée à payer à la société Mazagran

POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE RETHEL A L'OCCASION DE LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DU GROUPE SCOLAIRE MAZARIN ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; SUR LES CONCLUSIONS

avaient été frauduleusement soustraits l'un, au cours de l'année 1974 au préjudice de la bibliothèque du Service historique de la Marine, l'autre le 6 février 1979 au préjudice de la Bibliothèque Mazarine

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui était employée depuis le 12 mars 1979 par la société Publications Willy Fischer rachetée par la société Mazarine

désormais au tribunal d'annuler : - les décisions du ministre de l'intérieur retirant 8 points sur son permis de conduire à la suite d'infractions commises le 26/03/2021 à 20 h 28 et 20 h 29 à Chilly Mazarin

lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Madame A. CHIARADIA et Madame B. MANTEAUX, Conseillers.

MAZARIN, Président de Chambre, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties.

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2023 N° 2023/ 36 Rôle N° RG 19/11281 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES7L [T] [U] épouse [Y] C/ SCI LE PATIO DE MARIANNE

Article 2 : La demande présentée par Mme Marianne X... devant le tribunal administratif de Rouen, est rejetée.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Markarian, - les observations de Me Plantin pour M.

CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Patrick GRIFFON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 55 % numéro 591780020605923 du 27 / 06 / 2006 INTIMÉE Madame Marianne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme MAZARIN, Conseiller faisant fonction de Président MM.

VESOUL- GRAY en date du 27 OCTOBRE 2006 RG No 2005001885 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non- paiement du prix SA FAROUZE C / Philippe X..., Marianne