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6 208 résultats pour « Mazolli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200614

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Fitness Mayol.

Source officielle

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CC

civ3

6137235fcd58014677408ec9

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Antoine H..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Vieux Manoir, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101215

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

(Mali), à l'aide sociale à l'enfance du département du Finistère jusqu'à sa majorité ; Attendu que M.

Source officielle
CC

comm

6137245bcd58014677414d4f

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

X..., liquidateur judiciaire de la société Mazzoleni (la société), à se faire assister par la société Organisation Conseil Audit (la société OCA), expert-comptable, pour déterminer la date de cessation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100172

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

C..., se disant mineur pour être né le [...] à Goumera (Mali), et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants en vue de son placement à l'aide sociale à l'enfance.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300546

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

B... un manoir, des bâtiments et des parcelles ; que l'acte stipulait que M. et Mme X... auraient la jouissance à titre gratuit jusqu'au dernier vivant des parcelles cadastrées section [...] et [...],

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100689

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Q..., se disant né le [...] à Bamako (Mali) et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants le 26 juin 2018 pour être confié à l'aide sociale à l'enfance jusqu'à sa majorité.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00957

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

A... et Maylis A... et par la société civile immobilière Espace Roger François, afin de rechercher la preuve de la fraude commise par la société Pharmacie A... au titre de l'impôt sur les bénéfices et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100258

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2019), par acte sous seing privé du 28 janvier 2008, la société civile immobilière Bizot (la SCI) a donné à bail à la société Mazal 25, aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
CC

soc

613723f0cd58014677410278

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

X..., engagé le 10 décembre 1974 en qualité de VRP monocarte par la société Le Manoir Murisaltien, était chargé de la vente de vins et de champagne dans les départements des Alpes-Maritimes, des Bouches-du

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007705733

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

résulte de l'instruction que l'accident survenu le 27 août 1980 vers 0h 45 au cours duquel un car de la SOCIETE DES CARS ANTRAS a été fortement endommagé a été provoqué par la présence d'une plaque de mazout

Source officielle
CC

civ3

6137226ecd580146773fceb9

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

X... et la société Eurostaff ont été en pourparlers pour la réalisation d'un projet d'édification de bâtiments au Mali ; qu'alléguant que les accords conclus lui donnaient droit à des honoraires et

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66177daae5d80f0008c2e806

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

PHOENIX, représentée par son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048b54cdc6046d4799437f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [G], représentants légaux non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE GREFFIER : Magali

Source officielle
CC

civ3

60794d249ba5988459c48292

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1, place Victor Hugo (le syndicat) a assigné la société La Mondiale et la société civile immobilière Mayoly

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00245

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 MAI 2025 La société Tahiti art Maohi

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69f33a67cdc6046d4713a6bf

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Jackie COURMONT Juge : Franck VANDOIT Greffier d'Audience : Marine LAURENT, Commis-Greffier (présent uniquement aux débats) En présence de Madame Magali

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01684_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Mazzoni est sans incidence sur la régularité de son jugement. 3.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc67

Cassation

5 janvier 1989

5 janvier 1989

accord et permettant de remettre en cause les conclusions de son rapport" ; "alors que, loin de constater l'accord de Y... pour une livraison à son domicile de Rennes de 53 600 litres de fuel et au Manoir

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007604226

Admin. suprême

7 mars 1966

7 mars 1966

. - Travaux immobiliers - Définition des travaux immobiliers - Assemblage définitif des éléments constitutifs d'un réservoir à mazout.

Résumé IA — à vérifier