Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
6966b04ecdc6046d472efd2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
243 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Emilie MICHELIER
Source officielle3ème chambre
DTA_2201265_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Christophe Michel, - les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de Me Sniegula, substituant Me Vailhen, avocat de la société APBP.
Source officielleChambre 2-5
69d6a113cdc6046d478ed7c0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pascale Cholmé, président du délibéré, et par Mme Sylvie Penard, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87743
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Martial Michel, né le 25 Novembre 1956 à BOULOGNE BILLANCOURT Fils de X...
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
Michel XY..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 258/ M. XJ... de Gennaro, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 268/ Mme Michèle d'YZ..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a821
18 avril 2007
18 avril 2007
C / SNC MALAUCENE INDUSTRIES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 AVRIL 2007 APPELANT : Monsieur Michel X...
Source officielleChambre 2-5
69d05e19cdc6046d470b55ca
7 février 2025
7 février 2025
Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caee
28 octobre 2008
28 octobre 2008
GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 Août 2006 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Andrée PERONNARD
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007695679
16 janvier 1987
16 janvier 1987
Jean, Penard Marcel, XS... Pierre, XT... Robert, YZ... Georges, YF... Daniel, XD... Francis, Y... Jean-Pierre, C... Didier, H... Claude, Q... Claude, Delmas XI..., Desplat YI..., R...
Source officielleChambre 2-5
69d6a0bdcdc6046d478ed281
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pascale Cholmé, président du délibéré, et par Mme Sylvie Pénard, greffier.
Source officielle3e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b744
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleREFERES
69d6c842cdc6046d4791bf15
8 avril 2026
8 avril 2026
AINTELEC, défenderesse au dossier N° RG 25/263 dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats
Source officielle9e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd208d
16 mars 2018
16 mars 2018
FOND DU 16 MARS 2018 N° 2018/ Rôle N° 15/06760 Société TFN PROPRETE SUD EST AIX C/ [T] [H] Grosse délivrée le : à : Mme Elodie CHAPT, juriste Me Vincent PENARD
Source officielleChambre 2-5
69cf36d4cdc6046d47ee922e
7 février 2025
7 février 2025
Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle2ème chambre section A
67f8aa993b6868ad1f98377e
10 avril 2025
10 avril 2025
DE CARPENTRAS 06 juillet 2023 RG:11-18-569 Commune DE [Localité 60] C/ [T] [L] [U] [U] [F] Copie exécutoire délivrée le à : Selarl LX NIMES Me Michelier
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a241
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Michelle B... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88593
20 septembre 2006
20 septembre 2006
LAVANDES COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Pierre-Jean X... 6, Parc Beausoleil 13240 SEPTEMES LES VALLONS comparant en personne, assisté de la SCP PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7a
27 mai 2008
27 mai 2008
.-53100 ST GEORGES BUTTAVENT représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Claire PENARD, avocat au barreau de LAVAL INTIMES : LA COMMUNE DE SAINT GEORGES BUTTAVENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
à JEUMONT (59) 388, rue de Saint - Wast - 80260 FLESSELLES Monsieur Serge Yves Beaudoin G... né le 18 Avril 1942 à JEUMONT (59) 24, rue de le Fontaine - 02100 NEUVILLE ST AMAND Monsieur Didier Paul Michel
Source officiellePage 12 sur 13