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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137210fcd580146773f0a58
28 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant à La Homaye en Brie (Seine-et-Marne), 4, Grand Tremble, en cassation d'un
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19 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Z..., demeurant à Pierrelatte (Drôme), "Les Mimosas" N° 29, en cassation d'un arrêt rendu
Chambre Commerciale
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26 octobre 2023
Zoé immatriculé DN 420 PP ' Renault Zoé immatriculé DN 484 VV ' Renault Zoé immatriculé DN 107 TR ' Renault Kangoo immatriculé DR 304 TC ' Renault Kangoo immatriculé DT 997 PT ' Renault Kangoo
Cour d'Appel
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16 janvier 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
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27 novembre 2007
Michel B...
Pôle 6 - Chambre 11
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6 septembre 2012
- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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24 mai 2011
né le 16 Septembre 1945 à ST CLEMENT DE REGNAT (63310) ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP TOUZERY COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Michel GOURON, avocat au barreau de MONTPELLIER
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8 février 1994
Michel X..., demeurant chez Pastureau, Sireuil à Roullet-Saint-Estephe (Charente), 7 / de M. Cyrille Y..., demeurant à Saint-Amant-de-Boixe (Charente), 8 / de M.
Chambre 1
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9 janvier 2026
La SAS Garage BEAUREGARD demande enfin à être garantie en cas de condamnation par la SAS RENAULT au motif que la cause de résolution relève d’une technologie choisie par RENAULT sans que la SAS Garage
2e chambre civile
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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
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4 juillet 2025
Il indique se trouver en possession du véhicule Renault R9 immatriculé 3652 TS 29 , qui était avant 2017, la propriété de monsieur [E].
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00265
12 février 2014
indemnité différentielle dont le taux est fixé par référence à la durée totale de la relation de travail retenue mais dont le montant est calculé sur la durée du seul contrat en cours » ; que Monsieur Michel
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25 janvier 1994
Michel X..., demeurant ...
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15 février 1995
Michel Y..., demeurant 4, cités du Vélodrome à Saint-Etienne les Remiremont (Vosges), 3 ) Mlle Nelly Z..., demeurant ..., 4 ) M. Manuel B...
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13 septembre 2012
En l'espèce il ressort des témoignages de Michaël F...et Nadia G... que les époux avaient cessé de cohabiter le 18 juin 2008, date du dépôt de la requête en divorce de Michelle Y....
5ème chambre sociale PH
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4 avril 2023
RENAULT RETAIL GROUP [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE Ordonnance de clôture du 21 Février 2023 ARRÊT
Pôle 4 - Chambre 13
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16 avril 2026
Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT
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12 mai 2022
21 avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Nicole COCHET, Première présidente de chambre - Mme Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre - Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT
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cr
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6 janvier 1998
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1997, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit
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