Mohamed A..., demeurant anciennement à Salins-les-Thermes (Savoie) et actuellement ... à Moutiers (Savoie), 3°) M. Bernardino H..., demeurant HLM le Belvedere à Moutiers (Savoie), 4°) M.

Sur la responsabilité de la SA Mapei France et de la SAS Matières [S] [L] (anciennement dénommée Océan) : La SA Mapei France, fabricant, expose principalement qu'il n'est pas démontré que le mortier

14 FEVRIER 2017 A.D N° 2017/ 99 Rôle N° 15/13258 [I] [G] C/ [U] [U] [R] [N] [Z] [V] [E] [Z] épouse [Z] Grosse délivrée le : à :Me Ermeneux Me Moatti

La requête a été communiquée au centre hospitalier universitaire Albertville Moutier, qui n'a pas produit en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Eolise et Loudunais Energies 1, sociétés par actions simplifiées, ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision implicite du 11 août 2021 par laquelle la commune de Les-Trois-Moutiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne Y..., demeurant rue Thibault à Montier-en-Der (Haute-Marne), en cassation

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2021 par lequel le maire de Marville-Moutiers-Brûlé

primes dites de Moutiers : que selon O...

B... et a autorisé le maire de Montiers à procéder à la vente de l’ensemble immobilier par acte administratif. M.

en place des barrières d'accès et à la société ENTREPRISE DIJONNAISE les travaux de génie civil consistant à couler un radier en béton constituant le massif de fondation de l'ensemble BAIM puis un mortier

TYCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Lionel MOATTI Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ Décision déférée à la Cour :

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Caroline SAYAG Me Michel MOATTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

27 décembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la délibération du 19 septembre 1988 par laquelle le conseil municipal de Montier-en-Der

#Moat i Association des Fonctionnaires Indépendants pour la Défense de la Fonction Publique Européenne (TAO/AFI) protiv Europska komisija.#Predmet T-78/91.

Le déféré a été communiqué à la SARL Tra Mare e Monti qui n'a pas produit de mémoire.

code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Arnaud X... coupable d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h commis à Saint-Pierre-le-Moûtier

[A] [E] [Z] COMPTOIR VAROIS DES VIANDES MINISTERE PUBLIC SA EYRAUD BANQUE NATIONALE DE PARIS CEPME LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me SARAGA BROSSAT Me MOATI

A B, représentée par Me Monti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 novembre 2020 par laquelle l'Agence nationale de l'habitat a fixé le montant de la subvention au titre du mécanisme

n°151 à 200 (ci-près la Sci Des Grands Mortiers), qu'il détenait moyennant le prix de 5.000 francs (762,25 euros).

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M. et Mme X... de leur demande tendant à voir condamner les époux Z... à retirer les résidus de mortier sur le couronnement