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12 700 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c676

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

APPELANTE Madame Nadine Simone Louise Y... divorcée Z... née le 13 Août 1947 à SAINTE SUZANNE (25), demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d16c

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

Nadine, prévenue, - l'administration des Douanes et Droits Indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt n° 98 de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, chambre correctionnelle, en date du

Source officielle
CC

cr

613726abcd580146774278a8

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

raconté ses vacances elle a dit qu'elle avait dormi avec son père " comme des amoureux " dans le même lit, puis a raconté cette scène ; la mère a appelé sa soeur, l'enfant a répété la même chose ; puis Nadine

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef2

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

de l'année 2000 lorsqu'elle m'a relancé sur le sort de cette somme, je savais que je ne l'avais pas placée et en plus je l'ai remboursée que partiellement nettement plus tard" ; que, arguant que Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c61

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Elle soutient que Mme Nadine Y... n'établit pas que sa défaillance ne lui est pas imputable.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Ma pauvre fille, t'es arrangée ¿ Vous ne savez pas mais Nadia est alcoolique, elle boit le soir en rentrant chez elle ¿ Sachez que Nadia a pour habitude de faire un strip-tease à chaque repas, elle danse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69544c9175782d5f0649f42d

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

ALLEE DE DELOS - 34965 MONTPELLIER représentée par Mme [N] [R] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Isabelle CHUILON Assesseurs : Nadine

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane X

6079a8669ba5988459c4d20c

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs : " en ce que l'arrêt attaqué a fixé à la somme de 1 114 805,20 francs le préjudice patrimonial subi par Nadine

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2e75cdc6046d475b8149

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

l'égard de SARL OCCITAN IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 949 360 150 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [H] [J] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2ea0cdc6046d475b8519

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de SARL Poka [Adresse 1] : 921 181 673 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [G] [B] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc1dcdc6046d479d0298

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [K] [I] née le 13 Septembre 1975 à THIERS (63300) 3 rue du 8 mai 1945 63670 LE CENDRE Non comparante représentée par Maître Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8531e

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

SHEBE à payer à Mme Nadine X... les sommes de : 6.300 F au titre des dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail À Débouté Mme Nadine X... du surplus de ses demandes Pour l'exposé des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Edith Xc/Maître Lise Nadine Y

6253cd9fbd3db21cbdd93e74

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

ORDONNANCE N dossier no 17/00054 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Edith X... c/ Maître Lise Nadine Y...

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e89ce74459e0c7ed26bd

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les deux montres acquises avant la date de prise d'effet du contrat pour lesquelles une demande d'indemnisation est formée sont deux montres de la marque Ulysse Nardin : - la montre Ulysse Nardin Skeleton

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c46

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

· Condamne l'EURL NADIN à payer à la SCI Valor Rossello la somme de 14 100 € de loyers impayés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0d

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Mademoiselle Nadine Y... est propriétaire d'un appartement dans l'ensemble immobilier LE CHYPRE 1 situé à AJACCIO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bab

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Maître Nadine X... produit maintenant l'intégralité de son dossier, avec notamment les conclusions qu'elle a rédigées devant la cour d'appel de Toulouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Nadine Z..., belle fille d'Elise Z...née A..., a interjeté appel de cette décision le 10 février 2011 et le Centre Hospitalier de SECLIN a constitué Avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13d

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

C/ Nadine Anne-Marie Y... épouse Z... Serge Z... SELARL EMMANUEL X...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007939908

Admin. suprême

9 septembre 1996

9 septembre 1996

Article 2 : La demande présentée par Mlle Nadine Y... devant le tribunal administratif de Grenoble est rejetée.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CUILLIERE, Laura, Nadine, Nicole, Huguette

SIREN 831355532Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

17/09/2026

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Modifications diverses

COLARD, Axelle, Laetitia, Nadine

SIREN 108633926Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

17/09/2026

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Ventes et cessions

GARAGE VAULOT, CHOLLEY, Nadine, Jeanne, VAULOT, Jean-Marie, René, Armand

SIREN 422389338Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

Cession sous acte authentique en date du 26/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 47 le Grand Fahys Fougerolles 70220 Fougerolles-Saint-Valbert Adresse de l'ancien propriétaire: 47 le Grand Fahys Fougerolles 70220 Fougerolles-Saint-Valbert

17/09/2026

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Créations

GARNODIER, Nadine, Jeanne, Nicole, MINAIRE

SIREN 109918201Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

16/09/2026

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Radiations

Evin, Nadine Gisèle Christine, Saiz Joel

SIREN 384534418Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

16/09/2026

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