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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409230_20241129
29 novembre 2024
A l'approche du premier anniversaire du décès de Thomas Perotto, victime le 19 novembre 2023 d'un homicide par arme blanche à Crépol, le collectif " Justice pour les nôtres pour demander justice pour les
ORTA_2409261_20241129
A l'approche du premier anniversaire du décès de Thomas Perotto, victime le 19 novembre 2023 d'une agression par arme blanche à Crépol, le collectif " Justice pour les nôtres pour demander justice pour
civ3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
Jean-Louis CE... et son épouse Nicole ZX..., 111°/ M. A..., François, Adrien Servant, 112°/ M. André, Manuel, Pierre CL... et son épouse Monique CT..., 113°/ M.
2ème chambre section B
643f88cdad85da04f53a3b9f
17 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2502352_20260325
25 mars 2026
elle a mandaté par le biais d’un marché public, un groupement conjoint de maitrise d’œuvre composé de la société à responsabilité limitée (SARL) d’architecture Fsdc et associés, ainsi que la SARL Ics Nicolas
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0321DEC004249998
21 mars 2000
Depuis quelque temps, on voit une volonté très nette de «   blanchir   » l’équipe de France.
14e Chambre
61625102929f6bffa995b3c4
1 juillet 2014
épouse [K] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON CCAS MNC Grosse délivrée le : à : Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicolas
5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c32
25 octobre 2022
[L] [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas GALLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [P] [O] [Adresse 4] IRLANDE Représentée
JLD
69581ef775782d5f06967b74
2 janvier 2026
Devant Nous, Sabine MORVAN, Vice-présidente chargée du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté prévues par le code de la santé publique au Tribunal judiciaire de RENNES, Assistée de Nicolas
2EME PROTECTION SOCIALE
6528dee6aaebb88318fda389
12 octobre 2023
Mme [N] [H] dûment mandatée ET : INTIME Monsieur [K] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Malik FAZAL, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Nicolas
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b890
8 avril 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Angelina X... ... 63100 CLERMONT-FERRAND Représentée par M.
cr
61372573cd5801467741dd1d
12 octobre 1994
mention "placement à " en lettres rouges et en caractères de 13 cm, la mention "27 %" également en lettres rouges et en caractères de 50 cm, la mention "gagnez 27 % sans risque" en lettres noires sur blanc
613725aecd5801467741fbd2
25 février 1998
à ce qu'il prétend ne vendait pas que des autolysats ; "que Raymond C..., vendeur d'aliments pour le compte de la Serval a indiqué avoir livré début 1989 à Gilbert et Philippe E..., éleveurs, du "blanc
1ère chambre
DTA_2102850_20231123
23 novembre 2023
Le projet en litige consiste à implanter au niveau immédiatement inférieur du dernier étage de l'immeuble une pergola métallique de couleur blanche d'une dimension de 240 x 550 mètres.
ECLI:FR:CCASS:2009:C301445
9 décembre 2009
Charles X... et son épouse, Mme Marguerite X..., ont eu trois enfants : Jean-Henry, Nicole épouse Y... et Hélène épouse Z... ; qu'après le décès de M.
soc
613721b2cd580146773f6331
25 février 1992
René YU..., domicilié Maisons Blanches à Beyssac (Lot-et-Garonne), 57°) Mme Mireille AB..., domiciliée ...
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
Nicolas Normand, - les conclusions de M.
5ème chambre
DCA_21NT00059_20221122
22 novembre 2022
Les façades de la construction projetée comportent des murs enduits à la chaux " taloché à la main " de couleur blanche, un toit en ardoise naturelle ainsi que des menuiseries extérieures blanches et grises
CTX PROTECTION SOCIALE
669ab81030bd4f0c3f6c933e
11 juillet 2024
22/01169 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4SO MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR à Société [2] et CPAM des Hauts de Seine copie certifiée conforme par le vestiaire à Maître Nicolas
668edace2980a82f59dbc9c7
4 juillet 2024
_ DOSSIER N° RG 21/00889 - N° Portalis DB3T-W-B7F-S3OM MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à :Mme [C] [F] - CPAM Copie certifiée conforme délivrée par vestiaire : Me Nicolas
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