Maurice Y..., demeurant quartier du Pont, à Saint-Bres (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Nicole X...

Nicolas X...

Nicole, - R... Christian, - S... Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX...

Georges Y..., demeurant ..., (Canada), tous deux ès qualités d'héritiers de Maurice Y..., 5°/ de M.

Maurice V..., Mme Raphaëlle O..., née X..., Mme Marie-Antoinette C..., née P..., Mme Fabienne B..., née P..., M. Jean-Paul P..., L... Claudine Nicolas, M. Gilbert P..., Melle K... Nicolas, M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Maurice Y..., demeurant à Crémieu (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin

Yves-Maurice Z..., 2 ) Mme Martine Y... épouse Roussin, demeurant ensemble ...

Maurice Z..., 2°/ Mme Juliette X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit de M.

C'est à ce moment que je revoie Nicolas à terre qui se tient le genou. Donc j'ai tout de suite dit d'arrêter car il avait vraiment mal.

Il y a toujours eu des problèmes à l 'agence et du stress, mais ça s'est vraiment dégradé pour qu'il y en ait de cette ampleur sur Nicolas, de là en plus à causer des malaises à l'agence ...» ; que l'appelant

17 Juillet 1956 ... 42260 CREMEAUX représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Jean-Louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIMES : Monsieur Maurice

Nicol XR..., demeurant ... à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), 17°/ de M. DY... Michel, demeurant ... (Loire-atlantique), 18°/ de M. AP...

pourvoi formé par Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1°/ Mme Nicole

Maurice X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 janvier 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit de Mme Nicole X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire ; Attendu que, dans la nuit du 3 au 4 février 1999, à Buthiers (Seine-et-Marne), un atelier de menuiserie désaffecté appartenant à Maurice

Mme Nicole Z... M. Bernard X... M. Didier X... Mme Marie-Claire A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole A..., épouse X..., demeurant Tall-Dour en Belle Roche

Maurice I..., veuf de Mme Lucienne C..., 2°/ M. Georges I..., demeurant tous deux à Escrennes, Pithiviers (Loiret), ..., 3°/ M.