CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 466 résultats pour « Occipinti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61467

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

[N] et autres Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 61467 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60090

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[R] et autres Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 60090 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50183

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 24-19.442 Demandeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Domofinance et autres

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50326

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 23-21.305 Demandeur(s) : Mme [U] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Gabriel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50323

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-12.830 Demandeur(s) : la société immobilière Topaze Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50433

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

[L] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société BPCE vie et autre Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50433 ORDONNANCE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210855

Cassation

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. F..., de Me Le Prado, avocat de la société Crédit industriel et commercial, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310262

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Alès hôtel Orly, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Flash, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200280

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

Cardini, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. Y..., de Me Le Prado, avocat de M. L..., l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10512

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Cometa Holding et de Mme E..., ès qualités, de Me Brouchot, avocat de Mme M...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00615

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

faisant fonction de président, Mme Monge, conseiller rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Monge, conseiller, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210933

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

fonction de président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Ceccaldi, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100458

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

président, Mme Kloda, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11044

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Déglise, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10120

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Emballages Maleysson, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société GE Capital équipement finance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210158

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Poirotte, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [H] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210159

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Poirotte, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [T] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210160

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Poirotte, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [K] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

AVOIR débouté la société Club Hôtel Ténériffe I de sa demandec/M. B

ECLI:FR:CCASS:2016:C300745

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Club hôtel Ténériffe I, de la SCP Lesourd, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

VOIR débouté la société Club Hôtel Ténériffe II de sa demandec/M. et Mme O

ECLI:FR:CCASS:2016:C300746

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Club hôtel Ténériffe II, de la SCP Boré et Salve de Bruneton

Source officielle

Page 12 sur 74

← PrécédentSuivant →