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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210320_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 17 février 2023, la société Nonna Paradis déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 12 sur 121

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TA

1ère chambre

DTA_2301923_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Le paradis des loups ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

On est en présence d'une marque composée d'un seul mot (PARADIS) et d'une marque complexe composée d'une expression (LE PARADIS D'ADAM).

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

668838b1342d338c20d30ed8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0f0cdc6046d47ea43ab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sachant que si vous me permettez que cette mesure soit levée,ca serait le paradis sur terre.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301763_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

un plan d'alignement qui concerne la rue de l'Église, la ruelle de l'Église, la rue du Paradis et le chemin de Wahlbach.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6946469775782d5f06e90959

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'action de la SCI PARADIS est donc déclarée recevable.

Source officielle
TJ

Service des référés

696e87bbcdc6046d47e9fb64

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Z] [R] et la société Symbiose Paradis à la société Pardes Patrimoine, la société Alain Madar Holding et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517533_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le maire de Levallois-Perret a accordé le permis de construire n°PC 92044 24 D0020 aux sociétés Sogelym Dixence Holding et Bouygues Immobilier, transféré à la SCCV Paradis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517556_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le maire de Levallois-Perret a accordé le permis de construire n°PC 92044 24 D0020 aux sociétés Sogelym Dixence Holding et Bouygues Immobilier, transféré à la SCCV Paradis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466087.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société du parc éolien de la vallée du Paradis Villeneuve n'est pas admis.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:434011.20211124

Admin. suprême

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Il résulte de l'instruction que la société Prado Paradis Patrimoine, dirigée par Mme B, exerce une activité de conseil en investissements financiers depuis 2007.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60081

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-18.593 Demandeur(s) : la société Le Paradis latin Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

662b4402fe25450008314ce2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[V] [I] en qualité de gérant de la SARL Ô Paradis et a été remise à M.

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405ea4

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Paradis, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd26

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

le 24 avril 2004, d'un montant de 1. 141. 886, 11 € pour la société SOVICAUR et de 50. 267, 34 €. pour la société LE PARADIS VERT.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517893_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le maire de Levallois-Perret a accordé le permis de construire n°PC 92044 24 D0020 aux sociétés Sogelym Dixence Holding et Bouygues Immobilier, transféré à la SCCV Paradis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518636_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le maire de Levallois-Perret a accordé le permis de construire n°PC 92044 24 D0020 aux sociétés Sogelym Dixence Holding et Bouygues Immobilier, transféré à la SCCV Paradis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310109

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des expropriations), dans le litige l'opposant : 1°/ à la SCI du Paradis

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e11beb5d421e6c599188

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], domiciliée : chez CABINET CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle