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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210320_20230301
1 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 17 février 2023, la société Nonna Paradis déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
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1ère chambre
DTA_2301923_20251107
7 novembre 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Le paradis des loups ne sont pas fondés.
Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7c
11 septembre 2008
On est en présence d'une marque composée d'un seul mot (PARADIS) et d'une marque complexe composée d'une expression (LE PARADIS D'ADAM).
Référés Cabinet 1
668838b1342d338c20d30ed8
1 juillet 2024
[Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET
Chambre 1-11 HO
6a1fc0f0cdc6046d47ea43ab
28 mai 2026
Sachant que si vous me permettez que cette mesure soit levée,ca serait le paradis sur terre.
DTA_2301763_20250109
9 janvier 2025
un plan d'alignement qui concerne la rue de l'Église, la ruelle de l'Église, la rue du Paradis et le chemin de Wahlbach.
0P3 P.Prox.Référés
6946469775782d5f06e90959
9 octobre 2025
L'action de la SCI PARADIS est donc déclarée recevable.
Service des référés
696e87bbcdc6046d47e9fb64
7 janvier 2026
[Z] [R] et la société Symbiose Paradis à la société Pardes Patrimoine, la société Alain Madar Holding et M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517533_20260410
10 avril 2026
l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le maire de Levallois-Perret a accordé le permis de construire n°PC 92044 24 D0020 aux sociétés Sogelym Dixence Holding et Bouygues Immobilier, transféré à la SCCV Paradis
ORTA_2517556_20260410
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466087.20230630
30 juin 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société du parc éolien de la vallée du Paradis Villeneuve n'est pas admis.
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:434011.20211124
24 novembre 2021
Il résulte de l'instruction que la société Prado Paradis Patrimoine, dirigée par Mme B, exerce une activité de conseil en investissements financiers depuis 2007.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60081
18 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-18.593 Demandeur(s) : la société Le Paradis latin Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(
Ch. civile et commerciale
662b4402fe25450008314ce2
25 avril 2024
[V] [I] en qualité de gérant de la SARL Ô Paradis et a été remise à M.
civ3
61372323cd58014677405ea4
15 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Paradis, dont le siège est ...,
6253cab6bd3db21cbdd8bd26
6 mai 2008
le 24 avril 2004, d'un montant de 1. 141. 886, 11 € pour la société SOVICAUR et de 50. 267, 34 €. pour la société LE PARADIS VERT.
ORTA_2517893_20260410
ORTA_2518636_20260507
7 mai 2026
ECLI:FR:CCASS:2016:C310109
10 mars 2016
unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des expropriations), dans le litige l'opposant : 1°/ à la SCI du Paradis
0P14 Aud. civile prox 5
6807e11beb5d421e6c599188
10 avril 2025
DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], domiciliée : chez CABINET CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE