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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720dacd580146773eef37
18 avril 1989
18 avril 1989
(Val-de-Marne), 4°/ Madame Yvette B..., née Z..., demeurant quartier Enguesse, villa La Rochelière à Flayosc (Var), 5°/ Monsieur Pascal B..., demeurant ...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5d9ebcdc6046d47480536
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5ecbfcdc6046d474936d9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0ba48cdc6046d479b659d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Madame Nathalie LOUIS, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0c5e3cdc6046d479c2685
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Madame Nathalie LOUIS, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185623
9 avril 2024
9 avril 2024
VIGNOBLE CHARRITTE Grosses délivrées le à Avocats : Me Jean-jacques DAHAN l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007994708
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Pascal T..., Mme Nathalie U..., M. Philippe V..., M. Jean-Marc XW..., Mme Régine XX..., Mme Monique XY..., M. Michel XZ..., M. Pascal XA..., Mme Isabelle XB..., Mme Carla Anna XC..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f494
11 avril 2012
11 avril 2012
d'AJACCIO CONTRE : Madame Geneviève B... épouse X... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et Me Louis BUJOLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Jacques, demeurant...
Source officielle1re Chambre C
6162b8dbefb73d2e55750fa1
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
61631218615c943a65e0434c
15 mars 2012
15 mars 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1d
12 janvier 2006
12 janvier 2006
cadastral, les parcelles no 103 et 104 sont confinées à l'est par le chemin litigieux et la parcelle no 102 est confinée à l'ouest et au sud par le même chemin ; qu'il s'en déduit que, étant ce qui sépare
Source officielleCour d'Appel
éclarée incompétente pour connaître de la demande dirigéec/Madame Nicole A
6253c901bd3db21cbdd86f74
19 avril 2004
19 avril 2004
GMF, Madame Nicole C... née A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Pascal Z... et Pascal Z... ont saisi la cour d'appel de Lyon désignée comme cour de renvoi.
Source officielle1ère chambre
67908b3a4143037ceabfc025
21 janvier 2025
21 janvier 2025
jugement au fond, origine tribunal de grande instance de Nimes, décision attaquée en date du 21 juin 2019, enregistrée sous le n°16/04320 Madame [D] [U] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Pascale
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a5df52cdc6046d47485bd9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
BERTRAND Monsieur Bernard ROBIN GREFFIER : Maître Jacques PATY LIQUIDATION JUDICIAIRE : Monsieur [D] [B] (EI) ATTENDU qu'à la date du 9 mai 2025, Monsieur [B] [D], Travaux de menuiserie de bâtiment
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Pascal LLLLL..., domicilié [...] , 150°/ M.
Source officielleciv3
6137208ccd580146773eb77b
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Pascal Z..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ba
3 avril 2013
3 avril 2013
né le 28 Février 1957 à CANARI (20217) ... 20220 ALGAJOLA défaillant Madame Pascale X...épouse H...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5e3cbcdc6046d4748a4b3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5e3e3cdc6046d4748a63f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
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