CAP locale compétente à l'égard des corps des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de la région Picardie.

LEGIARTI000049827483

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Agence de l'eau Artois-Picardie. Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. Agence de l'eau Seine-Normandie. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.

LEGIARTI000051471571

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ANNEXE I Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Agence centrale des organismes de sécurité sociale Agence de l'eau Adour-Garonne (1) Agence de l'eau Artois-Picardie (1) Agence de l'eau Rhin-Meuse (1) Agence de la biomédecine Agence de l'eau

Article Annexe 1

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l'urne à titre complémentaire du vote électronique CCP Université Paris Saclay CSA Vote à l'urne à titre complémentaire du vote électronique CCP Centre régional des œuvres universitaires CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Amiens-Picardie

Article Annexe I

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Somme TGV - Haute-Picardie. Var Toulon, Saint-Raphaël. Vaucluse Avignon-centre, Avignon-TGV. Vienne Poitiers. Haute-Vienne Limoges. Territoire de Belfort Belfort. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

Article Annexe I (suite)

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Dieppe 2 Bibliothèque municipale du Grand-Quevilly 1 Bibliothèque municipale du Havre 4 Bibliothèque municipale du Petit-Quevilly 2 Bibliothèque municipale de Rouen 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Picardie

Article 1

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de l'orthopédie française (SNOF) III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie

Article ANNEXE

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Picardie 02 Coucy-le-Château-Auffrique Porte de Laon. 02 La Ferté-Milon Château de La Ferté-Milon. 02 Condé-sur-Aisne Chapelle du prieuré de Saint-Ouen. 60 Orrouy Sanctuaire gallo-romain de Champlieu. 60 Vendeuil-Caply Grand théâtre

Article Annexe I

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Caisse centrale de crédit mutuel Artois-Picardie, Arras (Pas-de-Calais), et 82 caisses locales. Caisse centrale de crédit mutuel du Centre, Châteaudun (Eure-et-Loir), et 79 caisses locales.

Article Annexe 1

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QPE101 QPE102-Picardie. OPE102 QPE103-Massif armoricain. OPE103 QPE104-Perche. QPE104 QPE105-Sud Bassin parisien. QPE105 QPE106-Secteur ligérien. OPE106 OPE 1 07-Berry-Sologne.

Article 80

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du 16 juillet 1992 portant adaptation au Marché unique européen de la législation applicable en matière d'assurance et de crédit ; 7° Les garanties accordées dans le cadre de la liquidation amiable des sociétés de développement régional Lordex, Picardex

Article 1

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Elle est réalisée entre fin 2008 et début 2009 par voie postale auprès de l'ensemble des fournisseurs et sous-traitants implantés en Haute-Normandie et régions contiguës (Basse-Normandie, Picardie, Ile-de-France, Centre), soit environ 480 établissements

Article ANNEXE

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Bassin Artois-Picardie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Aa. En aval du pont de la D. 928 à Saint-Omer. Nord, Pas-de-Calais. La Slack. En aval du pont de la N. 1. Pas-de-Calais. La Liane.

Article 1

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sous-sol à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté ; Chef de la division Environnement-techniques industrielles de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie

LEGIARTI000023786336

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493 91 Languedoc-Roussillon 2 581 718 2 637 077 74 Limousin 740 743 762 753 41 Lorraine 2 346 361 2 400 857 73 Midi-Pyrénées 2 838 228 2 918 383 31 Nord - Pas-de-Calais 4 024 490 4 093 568 52 Pays de la Loire 3 510 170 3 612 856 22 Picardie

LEGIARTI000028447141

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Midi-Pyrénées 2 903 420 2 987 052 31 Nord - Pas-de-Calais 4 042 015 4 110 581 52 Pays de la Loire 3 601 113 3 706 793 22 Picardie

LEGIARTI000030084863

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051 91 Languedoc-Roussillon 2 700 266 2 759 559 74 Limousin 738 633 760 971 41 Lorraine 2 349 816 2 406 226 73 Midi-Pyrénées 2 926 592 3 011 801 31 Nord - Pas-de-Calais 4 050 756 4 118 776 52 Pays de la Loire 3 632 614 3 739 321 22 Picardie

LEGIARTI000026881930

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Languedoc-Roussillon 2 636 350 2 693 275 74 Limousin 742 771 764 935 41 Lorraine 2 350 920 2 406 524 73 Midi-Pyrénées 2 881 756 2 964 308 31 Nord - Pas-de-Calais 4 038 157 4 107 148 52 Pays de la Loire 3 571 495 3 676 582 22 Picardie

Article Annexe II

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Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau

Article 1

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afférentes au suivi de l'activité commande publique Emploi d'expertise dans la réalisation des "contrôles de première mise sur le marché" (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DDPP 49 Encadrement (ajouté à compter du 1er septembre 2013) Picardie

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