Patrick Y... à sa belle-fille ; que le comportement versatile et violent de M. Patrick Y... est établi par les attestations de M. Simon C..., qui témoigne du fait que M.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur X... à verser à la société anonyme du Tertre Rouge la somme de 307 508,79 en réparation de son préjudice et celle de 1 à Patrick

sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - Condamner Monsieur Patrick Y...aux entiers dépens de première instance et d'appel dont distraction, pour ces derniers

signature, les 14 et 16 septembre 1994, des procès-verbaux par le fonctionnaire concerné, Jean-Marie B..., et la signature pour approbation avant expédition à la partie civile, le 19 septembre 1994, par Patrick

Patricia, divorcée X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 octobre 1993, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance de non-lieu du

, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de : 1 / Mme Muriel X... née F..., demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 2 / Mme Patricia

Patrick Alain X..., Mme Patricia Denise Marguerite X..., M. Joël Christian X..., Mme Ghislaine Renée X..., Mme Denise Y... veuve X... C/ M.

[J] [G] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Patrick BAUDY, avocat au barreau de LYON, toque : 51 S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Arlette Y..., veuve Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Patricia

se constituer partie civile pour réclamer paiement de taxes ou redevances qui lui sont légalement dues, en la matière, cette même Administration n'a aucun intérêt direct à agir ni droit légitimement protégé

avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09554 du 05/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Patricia

Patrick, - C...

: Madame [O] [A] [Z] [S] représentée par Me Emile TRIBALAT de l'AARPI MAYZOUE & TRIBALAT, la SELAS EGIDE prise en la personne de Me [K] [I], ès qualités, représentée par Me Alix BRENAC et Monsieur Patrick

RG 23/02745 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH24R Décision déférée : ordonnance rendue le 04 juillet 2023, à 14h36, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

510, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Kléber Z... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Patrick

Laurent X..., Mme Patricia X... épouse Y..., Mme Christelle X... et M.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00207 AFFAIRE : SCI LES CALANQUES C/ Jean-Patrick, Lucien X..., Patricia

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 31 janvier 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la MARNE sous l'accusation de vols

Patrick ZZ..., domicilié [...]                                      , 31°/ Mme Patricia AA..., domiciliée [...]                                                  , 32°/ M.

somme de 1640,96 euros à la date de la signature ; qu'après avoir versé la première somme le 8 mars 2003, Véronique M... a été sollicitée par Patrick B... en cours d'enquête pour lui verser 1676,94 euros