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4 282 résultats pour « Paul-andré CHARLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8999a

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

André A....

Source officielle

Page 12 sur 215

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CC

soc

61372291cd580146773fe8fb

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

André K..., 18 / de M. Raymond L..., 19 / de M. Théodore M..., 20 / de M. Urbain N..., 21 / de M. Pascal O..., 22 / de M. André P..., 23 / de M. Guy Q..., 24 / de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170071

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de Pau sous les cotes 27W PAU, 28W PAU, 6W PAU, 19Z ainsi qu'un fond non côté en cours de traitement dont l’inventaire précis est joint à sa demande.

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02e

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Charles YD..., 2 / Mme Charles YD..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc55

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Jean Paul X...

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b88744cdc6046d47e7d4fc

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur André DIETZ Juges : Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ Monsieur Alain RENAULT Greffier : Madame Sophie BONJEAN Débats à l'audience

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69ce0a46cdc6046d47d3b165

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

AGREGATS BETON CORSE assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA M. [M] [N] assisté de Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Charles XI..., à M. Didier XI..., à M. Jean-Claude XJ..., à M. André XK..., à M. Emile XN..., à M. JeanClaude XP..., à Mme A... HONORAT, à la SARL J.D -Plantes, à la S.C.I.A La VIGNERAIE, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851e1

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

ANDRÉ et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 2 juin 2000 GREFFIER : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mme A... X... : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74b

Appel

18 février 2008

18 février 2008

Marie Marthe B... épouse C..., Ghislaine Josette Lydie B... épouse E..., André Justin B..., Jean Gabriel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ROANNE a débouté Monsieur André X... de sa demande dirigéec/Monsieur et Madame Pierre Y

6253c8debd3db21cbdd867c3

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Cour : 02/01978 Nature du recours : APPEL APPELANT : Monsieur André X... représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP CHANTELOT, avocats au barreau de ROANNE INTIMES : Monsieur

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Jean-Paul FU..., propriétaire du lot n 461, 103 / de M. Pierre XG..., propriétaire du lot n 453, 104 / de M. André K..., alias Bastoul, propriétaire du lot n 464 105 / de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2304115_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Délibéré après l'audience du 8 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85451

Appel

15 février 2001

15 février 2001

A... 16, rue Sainte-Berthe 02000 FILAIN ET INTIMES Monsieur Bernard F... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame Valérie G... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame H...

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

André E..., demeurant ferme de Tremblais à Sommedieue (Meuse), 4 ) M.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

697ba962cdc6046d472901bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par décision prise lors de son assemblée générale du 14 janvier 2021, l'ASL Palais [Adresse 8] parlement du Dauphiné a délégué à l'ASL Saint André la réalisation des travaux de rénovation des éléments

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d2c

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

André ; Les prévenus ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Jean-Charles Demeurant...

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

André AG, demeurant ... ; M. Francis AH, demeurant ... ; Mme Suzanne AH, demeurant ... ; Mme Andrée AH, demeurant ... ; Mme Marie-Antoinette AH, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f178

Appel

22 février 2012

22 février 2012

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE PIAGGIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur André X...

Source officielle