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367 résultats pour « ROSENFELD Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca4c8c36641d72e3a3379c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

[Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Fanny Desclozeaux de la SELARL Carbonnier -Lamaze- Rasle, avocat au barreau de Paris, toque : P0298 Ayant pour avocat plaidant, Me Virginie Rosenfeld de

Source officielle

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CA

4e chambre civile

671b35832edfb0b58c05ed43

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription

Source officielle
CA

16e chambre

61625c96d64a6b1f51487736

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2013 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/01283 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e9

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Virginie ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a0

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

MARIGNANE Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 Assistée sur l'audience par Me Fall PARAISO de la SCP ROSENFELD

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163ca2b76640886b9a72685

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 17] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me ROSENFELD

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004461_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

B A et la Société Entrepôts Sud de Lyon (ESL), représentés par Me Rosenfeld, demandent au tribunal : 1°) d'annuler, à titre principal, la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f441b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LES JARDINS DE SAINT BARN ABE SARL LES JARDINS DE SAINT BARNABÉ Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me François ROSENFELD

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

662163dac8ec436236deaa8b

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[N] [J], dont le siège social est [Adresse 13] représentée par Maître François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, EXPOSE DU LITIGE La SAS [Adresse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005624_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 20 avril 2022, la société Citya Viguerie Cassis, représentée par Me Rosenfeld, a informé le tribunal de son désistement.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00765_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la cour : I- Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 22VE00765, les 1er avril 2022, 4 mai et 9 juin 2023, la société Klécar France, représentée par Me Rosenfeld, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87286

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Assistée de Me ROSENFELD, avocat au barreau de PARIS. [****************] DEFENDERESSES DEVANT LA COUR DE RENVOI S.N.C.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c026c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LES JONQUIERES SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO Copie exécutoire délivrée le : 9 Octobre 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Charles TOLLINCHI Me Sébastien

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CA

4e Chambre A

61628535c10e2193c5780965

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Adresse 10] SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] [M] [O] [H] [O] [Y] [O] épouse [DV] [X] [C] veuve [O] Grosse délivrée le : à : Me TROLLIET Me ROSSINI SCP MAGNAN Me FOURNIER SCP ROSENFELD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162be9299b588421c5e38e2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN en la personne de Me Jacques PELLERIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0018) Assistée de la SCP ROSENFELD

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000714_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier 2020 et le 12 avril 2023, la société F2S2, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65aa20f9a34ad100085817ca

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RG 23/06999 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKRA SA CIC LYONNAISE DE BANQUE C/ [N] [V] [F] [D] EPOUSE [V] MONSIEUR LE RESPONSABLE DUPOLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE [Localité 2] Copie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162ec246c9bddc8258475b7

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN en la personne de Me Jacques PELLERIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0018) Assistée de la SCP ROSENFELD

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02827_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 novembre 2023 et 14 novembre 2024, la SCI F2S2, représentée par Me Rosenfeld, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

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TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd39cdc6046d47e76b6a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

n° 784 606 576, dont le siège social est sis 69 Bis Avenue du Prado - CS11101 - 13286 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Grégoire ROSENFELD

Source officielle