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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007895168
26 juillet 1996
26 juillet 1996
ROSA épouse Y...
Source officielle3ème chambre
DTA_2201562_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Maitre, rapporteur public ; - et les observations de Me Hauville, pour la SASU Rosa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518604_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
du maire de la commune de Rosny-sous-Bois portant mobilité dans l’intérêt du service temporaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163821896ce96677bf0ff7b
24 mars 2011
24 mars 2011
La SCI ROSNY BEAUSEJOUR a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe de la cour le 27 novembre 2009. L'affaire a été fixée à l'audience du 9 février 2011.
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff43
22 janvier 1981
22 janvier 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE LA ROSA, SALARIE DE NATIONALITE FRANCAISE, NE EN ALGERIE LE 2 AOUT 1915, A DEMANDE SUR LE FONDEMENT DE LA LOI N. 61-1413 DU 22 DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c3
30 juin 2014
30 juin 2014
DIRE en conséquence que c'est l'EURL ROSA PEINTURES qui a rompu les relations de travail entre Monsieur X...et l'entreprise.
Source officielle8ème chambre
DTA_2318231_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A C et de la SAS Rosaz Energies est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404353_20250206
6 février 2025
6 février 2025
S1 7 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rosny-sous-Bois.
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02dd
7 juin 1989
7 juin 1989
(Seine-Saint-Denis), représenté par son syndic, la société SEFIGESTION, ... (8ème), 2°) du Syndicat des copropriétaires UNITE II, dont le siège est ... et ..., à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108403_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par un mémoire enregistré le 23 janvier 2023, la SCI Rosa Partners déclare se désister de l'instance et de l'action engagée.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Une note en délibéré, produite pour la commune de Rosny-sous-Bois, a été enregistrée le 26 janvier 2026.
Source officielle1ère Chambre civile
63c8edd9dc5b777c90992e02
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ROSA CHO S.A.S. LES DELICES DE SAINT PIERRE C/ S.C.I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2415799_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Par un arrêté du 4 juillet 2022, le maire de Rosny-sous-Bois a opposé un sursis à statuer d’une durée de deux ans à cette demande.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008002319
15 mars 1999
15 mars 1999
LA ROSA, demeurant 11 place de la Liberté, au Luc en Provence (Var) ; M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04664_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Rosa a demandé au tribunal administratif de Paris l'annulation de la mise en demeure de payer
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603251_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Thiers à Rozay-en-Brie (77540), présentent un danger pour la sécurité publique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162678812fe6a3e85a6c85f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
: Jugement du 28 Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/18918 APPELANTES SA SEPIMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] SCI ROSNY
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01275_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Monamy, pour la SCI du Roussay et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4b
2 mars 2018
2 mars 2018
Représenté par Me Marc PANTALONI , avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 SCI ROSNY GABRIEL Péri prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : [...]
Source officiellePage 12 sur 210