Italie 18/12/2019 Vito Donato LUCIA 1978 TOLVE italienne Lina ALBANO 1975 PIGNOLA italienne Enrica ALLEGRINI 1965 Ascoli Piceno italienne Gennaro AMATO 1967 Crotone italienne Silvana AMERICO 1969 Napoli

la date fixée par le règlement, ce qui ne permet pas à l'évidence de retenir la date du 14 novembre 1991 comme point de départ du délai de prescription ; que, s'agissant enfin du marché attribué à la SAMEE

Lucien Y..., 2°/ Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de

née le 28 Mars 1961 à Saint Ouen (93400) ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Daniel X...

A... concepteur et propriétaire du logiciel utilisé par la société MIS et auquel s'était adressée la société Temps Partiel, pour faire installer son programme, s'était vu remettre par Lucien F... la cassette

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

#Luciano Simonella mod Europa-Kommissionen.#Sag C-164/87.

excessive, ce qui serait la cause exclusive de l'accident, alors que cette prétendue vitesse excessive n'est démontrée ni par les constatations des policiers ni par les auditions de l'unique "témoin" Lucien

Lucien, - Z...

Lucien X... et la société AUAI, cesion portant notamment sur les droits résultant des contrats conclus par M.

Mme [C] a formé appel, le 3 juillet 2025, de ce jugement, en intimant la SARL Lucien Paris et la SARL CBO Grand Paris Justice.

Lucien, LE FONDS DE GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX (chambre correctionnelle), en date du 28 septembre 1988, qui, dans la procédure

Luciani, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société anonyme Mobil Oil Française, les conclusions de M.

possession de Bartolo Allasia et de sa compagne pour les chaises le 20 septembre 1993 et pour le reste le 20 octobre 1993; que Bartolo Allasia a déclaré avoir acquis ses objets de Joseph Y..., antiquaire à Lucciana

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève X..., demeurant ..., défenderesse

[S] et la société Luciad le 15 avril 2011 ; Condamne en conséquence M.

Lucien, - Y...

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de Jean-Noël X..., tendant à un complément d'information aux fins d'audition des témoins Lucien