APPELANTE Mademoiselle Sofia X... née le 23 Avril 1984 à, demeurant ...

tirée du défaut d'intérêt à agir de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'Ecrit (SOFIA), -Déclare la Société SOFIA recevable à agir contre la Société SIREGE, Dit que les demandes formulées

Maître Z... était ainsi contraint de solliciter la liquidation judiciaire de la société Sorim.

EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur [L] [W] est salarié de la société SODIA, en qualité de réceptionnaire agréeur.

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 mars 1981 et 18 juillet 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DE REALISATION DE L'AUTOROUTE A 63 SOREA

Vu la requête, enregistrée le 9 février 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "Sorib", dont le siège social est ... ; la société anonyme "Sorib" demande

Article 2 : La requête de la SOCIETE SONIA RYKIEL CDM est rejetée.

l'arrêt attaqué, que Sultana X..., de nationalité marocaine, veuve de Simon Y..., mort à Casablanca en 1978, est décédée en 1995 à Nice, où elle résidait depuis 1992, en laissant trois enfants Armand, Sonia

KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Madame [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au

RG N : 12/ 00297 AFFAIRE : Mme Sonia X..., M. Houari Y... C/ MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL R. J/ E.

Force est de constater que si tous ont une ancienneté plus importante que Sonia X... en revanche, leur promotion à des fonctions de rédacteur en chef adjoint est intervenue entre 12 et 14 ans et que Sonia

BACOU, greffier, avons entendu : Sonia Y...

La société Sonia K a permis l'accès au sous -sol le 27 octobre 2014.

The applicant lodged a claim for damages jointly against the Sofia City Court and the Sofia Court of Appeal for the missing items.

Par ordonnance du 29 décembre 2009 le conseil de prud'hommes d'Angers a : - ordonné à Mme Aline Y... de payer à Mme Sonia Z... la somme de 364 € à titre de préavis, - ordonné à Mme Sonia Z... de remettre

Sorriaux, la décision du 4 avril 1990 par laquelle le président de l'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HABITATIONS A LOYER MODERE DU VAL-D'OISE a mis fin à ses fonctions ; 2°) de rejeter la demande présentée

l'association des vétérinaires équins français, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, du 27 octobre 1997, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Sonia

Et en conséquence DIRE et JUGER que Monsieur [J] [V] et la société SOFIA [N] sont occupants sans droit ni titre ORDONNER l'expulsion de Monsieur [J] [V] et la société SOFIA [N] et de tout occupant dans

Les dépens de première instance et d'appel seront laissés à la charge de la société Sofia Kanwal.

En l'espèce, il résulte de la note en délibéré produite par la SCI Sofia qu'elle s'est désistée de son appel.