Stéphane C... (D862 et s.

: N° RG : 20/04707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie ROJAT, Me [O] [B], Me Anne-laure DUMEAU, Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET, Me Stéphanie

RG 24/03283 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYAL Décision déférée : ordonnance rendue le 18 juillet 2024, à 10h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Stéphane Z..., demeurant à Marsac Vallet 17130 Montendre, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 14/00359 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Dorothée BARBIER

[P] [R] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -Avocat du défendeur -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2024050019 P.C. : P202502584 nombre de salariés et le chiffre d'affaires sont

S'agissant tout d'abord de la réalité de la pilosité faciale du salarié, l'employeur ne démontre pas suffisamment que ce dernier portait une barbe.

DU 08 JUIN 2017 N° 2017/ 337 Rôle N° 16/10816 SCI DE L'U.H.LE CORBUSIER C/ SARL GESTION DE L'HOTEL LE CORBUSIER Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

  Barbier c. Belgique (n° 24731/03) Spadaro c. Italie (n° 52578/99) Serdyouk c.

    Violation of Article 6 § 1   Violation of Article 1 of Protocol No. 1   Geraldes Barba v.

VINON IMMOBILIER au capital de 543 440 €, immatriculée au RCS de DRAGUIGNAN, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphane MÖLLER de la SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES

1] représentée par Me Hugues KEUFAK TAMEZE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1133 ET : La société B2A dont le siège social est sis demeurant [Adresse 5] ayant pour avocat plaidant, Me Stéphane

Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

NATURE DE L'ARRÊT: CONTRADICTOIRE 2 NOM DES PARTIES CAISSE ORGANIC PROVENCE dont le siège est à 30 rue Sainte' Barbe 13001 MARSEILLE poursuites et diligences de son directeur en exercice y domicilié

Juillet 2024 N° 2024/286 Rôle N° RG 24/00092 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTAA [G] [S] C/ [K] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David LAIK Me Stéphane