Carnitine nutriment", "Complexe antioxydant Q 10", "Chrome 200 mcg", "Multiminéraux chélatés nutriments", "Actif anti stress" et "Formule vision", Roger X..., président de ladite société, est poursuivi

droit de propriété c'est-à-dire de menaces (déchéance du terme, visite illégale de leur bien, assignations en paiement, dénonce d'inscription d'hypothèque) ainsi que de l'atteinte à leur moralité et du stress

imposée ; qu'en statuant ainsi sans prendre en compte les documents médicaux produits par la salariée établissant que depuis janvier 2014, elle souffrait de lombalgies, de troubles du sommeil liés au stress

responsabilité de l'amputation qu'avait dû subir sa patiente constituent des agissements de harcèlement moral qui ont eu pour effet une dégradation de l'état psychique de Mme B... qui a évoqué son stress

constater que ceux-ci avaient procédé à des achats parce qu'ils étaient convaincus de la présentation des résultats qui étaient avancés et notamment des effets curatifs, disparition des douleurs, du stress

au travail n'a pas été prise en charge au titre de la législation professionnelle par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie » ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher de son propre mouvement si le stress

[M] [H] présentait un taux d'incapacité de 12% au titre de séquelles douloureuses subjectives et de l'aggravation d'un état de stress post-traumatique antérieur non imputable, les séquelles retenues au

, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 3], prise en la personne de Mme [T] [P], en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés Yin, Fisher Street

1991), que la société Transports Bezombes (le transporteur) a été chargée par la société Matransaf (l'expéditeur) de transporter, de Nantes à Dunkerque, des poutres métalliques destinées à la société Stein

[N] [S] et [O] [Z], co-gérants du magasin « Street-Shop » qui proposait à la vente directe ou via un site internet, des produits « CBD » à base de cannabidiol, ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel

Elle est spécialisée dans la stérilisation des dispositifs médicaux pour le compte d'établissements de soins.

X..., titulaire du brevet n° 92 00 379 intitulé "matériau composite stratifié comprenant une peau, un cuir naturel ou un de leurs sous-produits et un ou plusieurs produits élastiques adjacents", déposé

2021), la société Greci Agro-Industriale SRL (la société Greci), producteur de produits alimentaires longue conservation à destination des professionnels, se fournissait en poches de conditionnement stériles

Y... comme une pression insupportable la conduisant à démissionner ; que le témoignage de sa fille, Linda Z..., sur ce point souligne que l'insistance déplacée de son patron avait induit un état de stress

elle-même constaté que ''Mme [X] produit aux débats des courriers adressés le 21 octobre 2016 par son médecin traitant, puis le 3 novembre 2016 par le médecin du travail, à un confrère spécialisé, pour un stress

He asked the Court not to strike the application out of its list before the public notary handling the applicant's estate had traced other heirs. 18.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Funecap Topco par la société Watling Street Capital Partners LLP et la société Funecap Partenaires

Z... en qualité d'expert ; qu'il a ensuite étendu les opérations d'expertise au fabriquant des implants litigieux, la société Steri-Oss, aux droits de laquelle intervient la société Nobel Biocare ; que