Il n'est pas nécessaire d'installer un double-fond par le travers des compartiments étanches à l'eau de dimensions moyennes, utilisés exclusivement pour le transport des liquides, à condition que, dans l'esprit de l'administration, la sécurité du navire

Article 223 a-II-1/14

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être éprouvées pour vérification de l'étanchéité sous une charge d'eau correspondant soit à la ligne de charge maximale de compartimentage, soit aux deux tiers du creux mesuré depuis le dessus de la quille jusqu'à la ligne de surimmersion, par le travers

Article Annexe I (suite)

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GÉRER DES DOSSIERS - d'un poste de travail informatique et des ressources logicielles disponibles ; - Image positive de l'entreprise communiquée à travers le dossier Préparer le traitement d'un dossier - des situations professionnelles réelles

Article 228-5.35

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Les pompes centrifuges ou autres pompes reliées au collecteur d'incendie à travers lesquelles une circulation à contre-courant pourrait se produire doivent être munies de clapets de non-retour. 5.

Article 214-2-03

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Lorsque l'accès à la plate-forme s'effectue avec une échelle extérieure le clair de l'ouverture à travers les batayoles de la plate-forme doit être compris entre 70 et 75 cm. 1.4.

Article Annexe

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Contexte(s) de mise en œuvre La compétence doit être mise en œuvre au travers de mises en situation simulées ou réelles. Cette compétence ne fera pas spécifiquement l'objet de mises en œuvre.

Article Annexe XIII

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SITE INTERNET Je m'engage avant la prise d'effet de ma charte, à présenter mes offres et mes engagements résultant de la présente charte au travers d'un site internet accessible au public comprenant notamment : -une présentation du dispositif, de ses

Article 6

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Dans le domaine de l'ethnologie, elle est chargée, avec le concours des instances et des organismes nationaux compétents, d'étudier et de promouvoir les divers aspects du patrimoine auxquels l'ethnologie est intéressée à travers le territoire national

LEGIARTI000051777004

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L'épreuve comprend 3 parties : 1° Le candidat se présente en langue anglaise (éléments de biographie détaillés : nom, âge, origine géographique, famille, centre d'intérêts, cursus, expérience, carrière militaire, souhaits pour la future carrière, etc.) à travers

Article 44

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Ces programmes sont diffusés à travers des décrochages spécifiques, y compris aux heures de grande écoute, et peuvent être repris au niveau national.

Article 62

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Ces services sont accessibles au travers des logiciels utilisés dans leur pratique quotidienne, ce qui évite les doubles saisies et permet de disposer des données à jour nécessaires à l’alimentation de leurs dossiers médicaux.

Article Annexe IV-4

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SITE INTERNET Je m'engage, avant la prise d'effet de ma charte, à présenter mes offres et mes engagements résultant de la présente charte au travers d'un site internet accessible aux bénéficiaires de mes offres comprenant notamment : -une présentation

Article CH 41

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Toutes les trémies réservées ou les percements effectués pour le passage des conduits à travers un plancher ou une paroi doivent être rebouchés avec un matériau restituant la résistance au feu de l'élément traversé.

Article CO 30

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Objet : Les dispositions de la présente section ont pour but de limiter les risques de propagation créés par le passage de conduits à travers des parois horizontales ou verticales résistant au feu : conduites d'eau en charge ou d'eau usée, conduits vide-ordures

Article Annexe 5

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L’acquisition d’une culture générale historique se fera donc à travers l’étude de grandes questions formatrices puisées dans différentes périodes.

Article Annexe I

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Zone réservée temporairement (TRA) : volume d'espace aérien réservé temporairement à des usagers déterminés, pour un usage spécifique, et au travers duquel d'autres aéronefs peuvent être autorisés à transiter avec une clairance ATC.

Article A332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 31 > 62

Code des assurances

L'entreprise d'assurance s'assure également que la société de gestion dispose d'un système d'analyse et de mesure des risques conforme aux dispositions du I du présent article et adapté à la gestion des prêts effectués au travers du mandat qu'elle lui

Article R653-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59

Code rural (nouveau)

cheval et autres équidés et mène toute action susceptible de favoriser, dans son domaine de compétence, la mise en valeur et la promotion des produits, des techniques et des pratiques sportives ; 6° Il favorise le rayonnement de l'art équestre au travers

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 44

Code du tourisme

Elle concourt à la mise en œuvre des politiques publiques en faveur du tourisme, notamment à travers les missions suivantes : ― fournir une expertise à l'Etat, aux collectivités territoriales et aux partenaires privés ou associatifs membres du groupement

Article Annexe I (suite)

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En ce qui concerne les obligations, il convient de mettre en évidence les obligations spécifiques : obligation générale de servir, obligation de réserve, discrétion professionnelle, obéissance hiérarchique. (121-4) À travers l'exemple du commerçant et

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