CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000019309911
31 juillet 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60023
18 janvier 2024
4, chambre 6), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Pitch immo, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 7], anciennement dénommée Pitch promotion, 2°/ à la société PCS Thierry
cr
PARIS en date du 31 mars 1989 qui, dans la procédure suiviec/Thierry Y
613724e1cd58014677419229
3 octobre 1989
Jeannine, parties civiles, contre l'arrêt n° 8 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 31 mars 1989 qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... et Patricia Z... épouse
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512281_20251215
15 décembre 2025
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411e
20 septembre 2018
Par actes d'huissier en date du 30 décembre 2016, Monsieur Thierry Y... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon Madame F...
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00048
20 janvier 2015
il résulte de l'examen des courriels du 26 juin (Monsieur X... à Monsieur Thierry Z...), du courriel d'acceptation du lendemain (Monsieur Thierry Z... à Monsieur X...), du courriel sur les commissions
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007926238
28 juin 1996
Thierry Y..., ayant fait élection de domicile au cabinet de Me J. M. X..., ... (991) ; M.
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry
61372649cd5801467742466b
24 septembre 2003
le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE THIERRY
6137263ccd58014677423ff7
9 novembre 2005
cependant constant que le couple vivait séparé dans deux ailes de la maison, loin de toute intimité et qu'Yvette X... s'était inquiétée du comportement de son mari avec les enfants puisque leur fils aîné, Thierry
6253ca95bd3db21cbdd8b75e
25 octobre 2007
Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.
6253cab2bd3db21cbdd8bc8a
5 février 2008
La réalisation de travaux a été confiée à Thierry Z....
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
Thierry, de Z... Patrick, de A...
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007808998
1 avril 1992
Thierry X..., demeurant 17 bis, Cité Paul Verlaine à Niort (79000) ; M.
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Jean- Marie CAMUS du barreau de PERONNE Monsieur Thierry
6253c916bd3db21cbdd872fe
6 janvier 2005
Y..., - 2 415/ 4 100 millièmes en nue-propriété à monsieur Thierry Y..., - 1 685/4 100 millièmes en toute propriété à monsieur Thierry Y...
61372674cd58014677425b10
28 mai 2003
; "alors que la complicité par instigation se réalise, soit par instructions, lesquelles doivent être précises, soit par provocation, laquelle n'est caractérisée qu'autant qu'elle s'accompagne de don
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100312
23 mars 2011
La prescription de l'action engagée sur ce fondement est donc acquise » (arrêt attaqué, p. 4) ; ET AUX MOTIFS QUE « si Thierry X... avait effectivement disposé de fonds propres pour faire son apport
6253cd64bd3db21cbdd93315
24 mai 2016
Thierry X... a été nommé Directeur général délégué à compter du premier juillet 2008.
Troisième Chambre
68e019f274e929a9d8fa9b81
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/01757 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5MH DEMANDERESSE : [V] [S] non comparante DEFENDEURS : [H] [M] représenté par Me Thierry DE VALLOMBREUSE,
Page 12 sur 428