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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f98

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Messieurs Marteen VAN X... et Thomas RCKERT sont appelants de ce dernier jugement.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452892.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Référés Civils

652f793cb053208318995c2b

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b4b1ea7ef77d000880b653

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b4b1ee7ef77d000880b655

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10780

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Z... et les sociétés Thomas Cook France, Thomas Cook Nederland BV et Thomas Cook Belgium.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc0

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Par déclaration du 29 mai 2006, la société THOMAS COOK VOYAGES a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582e8

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 24 mai 1991) que la société Cofigroup (la société) a été mise le 24 février 1988 en redressement judiciaire ; que M.

Source officielle
CC

civ3

60794c949ba5988459c4622a

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Joint les pourvois n°s 92-15.929 et 92-17.763 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 92-17.763 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 mai 1992), que, par acte notarié du 14 février 1985,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402783_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., tendant à l’annulation de l’arrêté du 26 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Priest-en-Jarez a délivré à la société Entreprise Thomas un permis de construire en vue de l’édification

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6347ac0b29ffd2adfff4f248

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Madame [M] [S] a le 31 mars 2021 interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210646

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 décembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b7

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Par conclusions du 24 Mai 2013 auxquelles il est référé pour un exposé complet des faits, moyens et prétentions, - de dire que Thomas résidera chez lui, - de dire que chacun des parents bénéficiera d'un

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6785617daaacbea0fe67f7d2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

minute : 25/00030 REQUÉRANT Monsieur [H], [J] [V], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [L], [S], [U] [W], demeurant [Adresse 2], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd945a5

Appel

3 mai 2019

3 mai 2019

COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 03 Mai 2019 statuant en matière de soins psychiatriques No R.G. : No RG 19/02954 - No Portalis DBVX-V-B7D-MKTW Appel contre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01560_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le lycée Thomas Edison n'a pas produit de mémoire en défense avant l'audience, son mémoire étant parvenu au greffe le 21 juin 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df71

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par déclaration du 12 mars 2021, M.

Source officielle
CC

comm

613722becd58014677400ec9

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

1994 par le tribunal de grande instance de Bernay, au profit de la société Pierre Thomas, société anonyme, dont le siège social est 61310 Silly-en-Gouffern, défenderesse à la cassation ; LA COUR

Source officielle
CC

comm

613722becd58014677400eca

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mai

Source officielle
CC

comm

613722becd58014677400ecb

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mai

Source officielle

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