_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 MAI 2023 La société Chaudronnerie charpente tuyauterie

X..., pour obtenir de celui-ci l'enlèvement du tuyau souple placé sur leur propriété pour alimenter en eau l'étable qu'il exploite en qualité de fermier ; que reconventionnellement, M.

W... un appartement dont le chauffage est assuré par un système à termo-siphon constitué d'un tuyau de fonte traversant les appartements et alimenté par de la vapeur livrée par la Ville de Paris. 2.

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 8, 11, 12, 13 et 14 mars 2024, la SAS ICADE PROMOTION a fait assigner la SAS AQUITAINE TUYAUTERIE CHAUDRONNERIE METALLERIE (ATCM), la SOCIETE OUVRIERS

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 JUIN 2025 La société Chaudronnerie tuyauterie

Par un mémoire, enregistré le 9 mai 2022, la société EI Tuyauterie Electro Mécanique se désiste de sa requête.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Tuyauterie et Chaudronnerie Industrielle (STCI), dont le siège

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Société de maintenance et de tuyauterie de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] [I] a été employé par la société [4] du 13 novembre 1969 au 31 août 2006 en qualité de tuyauteur entretien mécanique, puis de chef d'équipe tuyauteur soudeur et enfin de

responsabilité pénale, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Eric Z..., salarié de la société de tuyauteries

Q..., domicilié [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels (ETBI), contre l'arrêt rendu le 29 mars 2018 par la cour d'appel de

installations du traitement de l'eau et la société SPIE Batignolles, également assurée par l'UAP, de la conception et de la réalisation du réseau de transport de chaleur et de l'installation des tuyauteries

X..., salarié de la société Chauffage Plomberie Chaudronnerie Tuyauterie (la société CPCT), a été victime, le 21 avril 1982, d'un accident de travail à la suite d'une chute d'un échafaudage surélevé, dans

X..., engagé le 5 mai 1975 par la société Gec-Alsthom Travaux Extérieurs en qualité de chaudronnier-tuyauteur, est devenu par la suite chef d'équipe ; que le 6 février 1990, il a été envoyé sur un chantier

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 9ème Chambre N° PCL : 2022J00776 SARLU INDUSTRIEL PREFABRICATION MONTAGE TUYAUTERIE SOUDURE N° RG: 2024L02900 Par jugement en

selon l'arrêt attaqué, que salarié des sociétés de travail temporaire Les Compagnons et Crit (l'employeur), mis à disposition de la société Sodi Sud (l'entreprise utilisatrice) en qualité de monteur tuyauteur

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 22 Octobre 2025 4ème chambre N° PCL : 2025J00458 SASU SMT SOCIETE DE MAINTENANCE ET DE TUYAUTERIE N° RG: 2025L02275 Juge commissaire: M.

l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 7 juin 2001), qu'une explosion est survenue dans un immeuble, due au raccordement d'une plaque de cuisson à la canalisation d'arrivée du gaz de ville au moyen d'un tuyau

En l'espèce, et même en considérant que Mme [F] n'aurait eu connaissance de l'absence de conformité du tuyau de raccordement au gaz qu'au jour de la mise en demeure du 28 février 2017, elle n'a assigné

demeurant à Mondeville (Calvados), ..., appartement 221, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1986, par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société anonyme CANALISATIONS TUYAUTERIES