TAMPERE demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent SPEDER, avocat au barreau de Valenciennes PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première présidente de chambre désignée par

SAS Chauray Contrôle de la reprise de l'instance aux lieu et place de la société White SAS ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 février 1999), que la Banque La Hénin

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait débouté Madame Hélène X... de sa demande en paiement d'heures supplémentaires,

association et Mme X... imputent à Mme Z... la détention frauduleuse d''uvres d'Hélène C... ayant pour conséquence l'impossibilité d'organiser ces expositions.

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Hélène X... et les 31 autres salariés.

,boulevard de la Comtesse, Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Hélène

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le comité central d'entreprise de l'Association hospitalière Nord Artois clinique "ANHAC", dont le siège est à Henin

Jean-Vincent D... et son épouse Mme Geneviève E..., la SCI FC, et M.

VINCENT, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [J] [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent EHRENFELD, avocat au barreau de NICE Madame [Q] [M] épouse [O] demeurant [Adresse

demeurant Casi Castillar Asuncion SAN MIGUEL 1712 PARAGUAY représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant

(Val-de-Marne), pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Véralu, dont le siège social est ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 6 / de la société Heulin, société en nom collectif

de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 substitué par Me Vinvent

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège social est sis à Vincennes (Val-de-Marne), ...,

Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Hélène

THIERY, Juge, assisté(e) de Marie-Hélène CAU, cadre greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 21 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats par Vincent THIERY

DE LA [Adresse 1] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

matrimonial, levée préalable d'un état hypothécaire, faute (non) PARTIES EN CAUSE : SARL AYMONIER dont le siège est 25330 FERTANS APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Vincent

Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour la société X... Frères Asensi et MM. Antoine et Antony X....