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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723f4cd58014677410586

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Claude X..., demeurant ..., 4 / de Mme Andrée Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle

Page 12 sur 66

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CC

cr

61372631cd58014677423add

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b352

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e85

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean-Claude A... et Mme Andrée A... épouse C..., étant pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme E

613721decd580146773f84d1

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

André E..., demeurant à Paris (2e), ..., 48/ de Mme Solange E..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e259

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier TRESCA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur François-Xavier Marc Z...

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755749

Admin. suprême

13 janvier 1989

13 janvier 1989

Boré, Xavier, avocat de M. et Mme X... et de Me Copper-Royer, avocat de la commune d'Hérouville-Saint-Clair, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c2c2

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissement André X..., dont le siège

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407aab

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

André C..., actuellement sans domicile connu, 9 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7a92

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

André Y..., exerçant sous l'enseigne Bet Y..., demeurant ... (Vaucluse), 3°/ M. André J..., demeurant ... (Vaucluse), 4°/ M. Gérard H..., demeurant ... (Vaucluse), 5°/ M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007753202

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

André Y... et autres, et de la SCP Boré, Xavier, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c1e

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

François, Xavier, Augustin Y..., demeurant lieudit "Le Mont rouge", Valognes (Manches), 2°/ de Mme Monique Amanda, Andrée B... épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

61372176cd580146773f3f09

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

André C..., demeurant "Le Moulin de Chassy", Villabon à Baugy (Cher), 2°) M. René Y..., 3°) Mme Suzanne Y..., née B..., 4°) Mme Ginette Y..., née X..., 5°) M.

Source officielle
CC

civ2

6137235bcd58014677408b8d

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Jean-Marie Y..., 2 / Mme Andrée Y..., née X..., demeurant tous deux boulevard Victor Hugo, 87200 Saint-Julien, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (1e chambre

Source officielle
CC

civ1

61372368cd580146774095fa

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

André X..., membre de la société civile professionnelle notariale Jean Z... Y...

Source officielle
CC

comm

61372311cd58014677404f93

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721bdcd580146773f6bff

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

André A..., demeurant ..., La Barthe de Neste (Hautes-Pyrénées), 3°) de Mme A..., demeurant ..., La Barthe de Neste (Hautes-Pyrénées), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a841

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre civile, Section AO), au profit de Mme Anne X..., demeurant place du Moulin

Source officielle
CC

civ3

613723cecd5801467740e652

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

André X..., demeurant : 26150 Chamaloc, 2 / de la Caisse régionale de réassurance Mutuelle agricole du Sud (CRRMA du Sud) "Groupama Sud", dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le

Source officielle
CC

civ3

613723cecd5801467740e6a7

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de la commune de Primelles, représentée par son maire

Source officielle