*1DE/06/36/46/78* LRAR: -SAS GEMELLI GAMES Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE AJ en la personne de Me Julie Lavoir -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Xavier Brouard -Parquet R.G. : 2024081211 P.C

Justice à PARIS, le vingt novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me C... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de Me Parmentier, avocat de la société Bureau d'études Otra, de la SCP Boré et Xavier

.- C... à lui restituer la somme de 47. 833, 11 €, AUX MOTIFS QUE lors de la visite des lieux qu'il a effectuée le 29 juin 2001, Monsieur Xavier D... a procédé aux constations suivantes à l'occasion

cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me Z..., de Me F..., de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

cette qualité audit siège ( salariée : Mme [C]) 13 Avenue Blaise Pascal, ZA Les Portes du Nord 62820 LIBERCOURT Représentée par Me Myriam SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS substituant Me Xavier

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me COPPER-ROYER, de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU et la société civile professionnelle BORE, XAVIER

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : [1] MON LOGEMENT 27 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Xavier

LES GENTIANES, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE ******

[K] [H] - Me Xavier BONTOUX - Société [11] - CPAM DE LA SARTHE N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PÔLE SOCIAL CONTENTIEUX MEDICAL DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE

[G] [W] - Me Xavier BONTOUX - S.A.S. [12] - CPAM DES YVELINES N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PÔLE SOCIAL CONTENTIEUX MEDICAL DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Saint-Papoul, à la SCP Zribi, Texier, avocat du département

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mlle X..., de la SCP Piwnica et Molinié,

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la commune de Seyssinet-Pariset, les conclusions

AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu

[S] [9]-[S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Xavier FRUTON Me Rémi JEANNIN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/09/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me François-Xavier PELLETIER ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2019 No

Le témoin expose également le fait que les poussières et fibres d'amiante se trouvaient en suspension permanente dans l'atmosphère et que M.

GUADELOUPE INTIME Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR représentant l'Etat Français [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Xavier