D'OBSERVATION DU 28/01/2025 Numéro de rôle : 2024 016360 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28/01/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 28/01/2025 Juges : Monsieur Pierre-Yves

Yves Z..., demeurant ... ; M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre

., 23°) Monsieur Charles YD... et 24°) Madame Hélène YD... née AD..., demeurant ensemble à Amneville (Moselle), ..., 25°) Madame Hélène, Lucie, Josette XO..., demeurant à Noisiel (Seine-et-Marne

présente affaire par dépôt du projet de plan de redressement de la société CAFRILOR - ITIB La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du premier avril deux mille vingt-cinq : * Monsieur Yves

DE BAR-LE-DUC 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ20 Prononcé par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 par Monsieur Yves

VINGT-CINQ Numéro de PC : 2024RJ25 Numéro de Rôle : 2024F455 Procédure : BELMANN SAS Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cing à laquelle siégeaient : Président · Monsieur Yves

Yves C..., Mme Marie-France P..., M. Claude E..., M. Patrick Z..., Mme G... TISSERONT, M. Jean-François Q..., M. Marcel K..., Mme Arlette R..., M. Claude X..., M. André D..., M. Bruno XW..., M.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/06323 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLH4Q Chambre 2-4 Mme [N] [I] ès qualité d'héritière de feu Monsieur [W] [I] [Adresse 4] Représentant : Me Pierre-yves

Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 novembre 1991, qui, après son renvoi devant la cour d'assises sous l'accusation de complicité de vol

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Monsieur Yves Louis Marie X... né le [...] à PARIS (75012) demeurant [...]

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Barthélémy X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), Résidence Flotte, avenue Ferdinant Flotte, 2°) Monsieur Yves

Claude Y..., demeurant ... à Saint-Dizier (Haute-Marne), 2°/ M.

Jean-Yves X....

Jean-Michel DAUDÉ 09/10/2008 ARRÊT du : 09 OCTOBRE 2008 N° RG : 08/01974 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de TOURS en date du 21 Mai 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Yves

Yves Thépôt a conclu au rejet des demandes de Mme [D].

-[Localité 1] agissant par délégation de la présidente du conseil départemental de [Localité 3] MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE DE MAINE ET [Localité 1] DEPARTEMENT DE MAINE-ET-[Localité 1] [Adresse

ainsi subi ; Vu le code des tribunaux administratifs ; la loi n° 77-5 du 3 janvier 1977 ; l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant qu'Yves

Jean Yves et Mme Joëlle X...ont acquis auprès de M.

Yves X., le jeune frère de Cathy, attestait que Jean-Pierre X... venait dans la chambre qu'il partageait avec Cathy et lui faisait des avances.