CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

335 résultats pour « ajustement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

caractéristiques de leur contrat de travail, celles concernant les montants de leurs salaires et retenues par période, ainsi que les données relatives aux situations d'arrêt de travail ou de modulation du temps de travail susceptibles d'induire un ajustement

Article Annexe I a

Code inconnu

Il utilise les tarifs et négocie les éventuels ajustements. Le titulaire du BTS Gestion des transports et logistique associée doit pouvoir exercer cette activité en langue nationale et étrangère.

Article Annexe

Code inconnu

Le (la) technicien (ne) supérieur (e) en méthodes et exploitation logistique évolue dans un contexte soumis aux fluctuations de l'activité nécessitant des ajustements permanents.

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

obligations : l'entité détient et contrôle les droits sur les actifs, et les dettes correspondent aux obligations de l'entité ; - évaluation et imputation : les actifs et les passifs sont inscrits dans les comptes pour des montants appropriés et tous les ajustements

Article ANNEXE

Code inconnu

Monter et ajuster une ou plusieurs pistes son et préparer leur export pour un mixage ultérieur. 4.

Article R385-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 94

Code des assurances

Le cas échéant, le montant de la marge de solvabilité est ajusté au terme du contrat de réassurance financière limitée, en fonction du report cumulé effectivement constaté.

Article R334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Le cas échéant, le montant de la marge de solvabilité est ajusté au terme du contrat de réassurance financière limitée, en fonction du report cumulé effectivement constaté.

Article R334-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Le cas échéant, le montant de la marge de solvabilité est ajusté au terme du contrat de réassurance financière limitée, en fonction du report cumulé effectivement constaté.

Article Annexe à l'article A931-11-20 Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 54

Code de la sécurité sociale

Etat de marge ajustée (état G 2) Un premier tableau établit l'exigence de marge en ventilant selon le mode de consolidation ou de combinaison et en indiquant, le cas échéant, les pourcentages appliqués pour les organismes assureurs en intégration proportionnelle

LEGIARTI000048164216

Code inconnu

Article A. 334-1 6 mois Dispense de calcul de la solvabilité ajustée des entreprises d'assurance. Articles R. 334-41 et R. 334-44 3 mois Code des douanes Statut d'entrepositaire agréé.

Article Annexe Ia

Code inconnu

A4 Exécution - Finalisation - Réalisation de documents techniques d'exécution T4-1 Procéder aux derniers ajustements esthétiques et corrections de contenu.

LEGIARTI000022505606

Code inconnu

Tarif péréqué de Veolia Eau applicable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 La grille tarifaire de Veolia Eau est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2010 par l'application, à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage

LEGIARTI000022505592

Code inconnu

Tarif péréqué de GEG applicable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 La grille tarifaire de GEG est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2010 par l'application, à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation

Article Annexe

Code inconnu

Utiliser un ajustement affine pour faire une prévision.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

En cas de contrôle, l'organisme devra pouvoir expliquer les raisons qui ont conduit à ces ajustements. A.

Article Annexe Ib (suite)

Code inconnu

prévisionnel Outils de planification Structure et présentation des diagrammes d'ordonnancement et de suivi : - tableau d'antériorités Méthodologie Relations entre les différents documents X 10.34 - Le lancement, suivi et ajustement

Article Annexe

Code inconnu

Si cette dernière date diffère de plus de (n) jours de la date prévue, en plus ou en moins, le montant des intérêts et le montant des échéances seront ajustés dans la limite de 10 % au maximum du montant total des intérêts.

LEGIARTI000022505598

Code inconnu

Tarif péréqué de Vialis applicable à compter du 1er juillet 2011 La grille tarifaire de Vialis est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2011 et au 1er juillet 2012 par l'application à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur, respectivement au 30 juin

Article Annexe VIII

Code inconnu

m ≤ 200 3,6 % 200 < m ≤ 300 7,2 g 300 < m ≤ 500 2,4 % 500 < m ≤ 1 000 12 g 1 000 < m ≤ 10 000 1,2 % 10 000 < m ≤ 15 000 120 g 15 000 ≤ m 0,8 % Note : L'écart calculé pour chaque remplissage par rapport à la moyenne peut être ajusté

Article 2

Code inconnu

suivants adoptés par la Commission européenne : 1° Règlement délégué (UE) n° 183/2014 du 20 décembre 2013 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé en ce qui concerne les normes techniques de règlementation précisant le mode de calcul des ajustements

Page 12 · 335 résultats

← PrécédentSuivant →