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[V]), ont pris en charge la victime et ont constaté l'impossibilité de passer un brancard par l'escalier ; que des pompiers alpinistes sont ensuite intervenus, à 11h passé ; qu'il a été proposé, et retenu

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110438

Cassation

28 septembre 2016

V... et de la société [...], S..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, V..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110439

Cassation

28 septembre 2016

E... et de la société [...], R..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, E..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun,

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110443

Cassation

28 septembre 2016

F..., et de la société [...], W..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, F..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

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Pôle 6 - Chambre 9

65321b4e9e4ea48318f5afe5

Appel

18 octobre 2023

Monsieur [V] fait valoir que son employeur n'a pas respecté son obligation de sécurité car il ne lui a pas attribué l'équipement de protection individuelle prévu pour les laveurs alpinistes cordistes.

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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD001531809

Admin. suprême

11 décembre 2012

Pour l’installation des panneaux publicitaires, la société Expoline conclut un contrat avec la société Tornado Wind, spécialisée dans l’alpinisme industriel, qui employait I.D.C., l’époux

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1ère Chambre

67ecc9c8dab039e415d932ee

Appel

1 avril 2025

l'arrêté du 11 avril 2012, relatif à la formation spécifique du 'diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin', ainsi que les documents extraits du site internet de l'école nationale de ski et d'alpinisme

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10515

Cassation

24 octobre 2018

: "Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes

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Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

: 'Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110440

Cassation

28 septembre 2016

G... et de la société [...], Y..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, G..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun,

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110442

Cassation

28 septembre 2016

K... et de la société [...], S..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, K..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller

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1re Chambre B

615e0d13c25a97f0381f4b9b

Appel

19 février 2015

avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Murielle OUDIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [L] [Y], Notaire Associé de la SCP POSTILLON, OUAKNINE, DOMENGE, PUJOL, [Y], ALPINI

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Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b715

Appel

3 avril 2008

2001 dans lequel Mr X... écrivait "je n'accepterai aucune intervention d'entreprise" et en dernier lieu le courrier du 3 octobre 2006 dans lequel il réitérait son "refus de toute intervention de l'alpiniste

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4eme Chambre Section 1

67820923fa7a008e5409f2e2

Appel

10 janvier 2025

[S] fait valoir qu'il disposait d'une double spécialité de cordiste (brevets d'Etat en spéléologie et en alpinisme) et de charpente-couverture (10 ans d'expérience professionnelle) ( pièces 23 et 24) ce

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02442_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, transmis au Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA02155_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

pratiquait des activités sportives dont l’escalade, l’alpinisme et le parapente qu’elle ne peut plus pratiquer ; son préjudice d’agrément doit être évalué à 15 000 euros.

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Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576199

Appel

29 novembre 2016

produits suivants : 'Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, bagages, malles et valises, sacs, sacs à bandouillères, sacs de voyages, attachés case, sacs d'alpiniste

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1re Chambre B

615e0db4c25a97f0381f4ef4

Appel

6 novembre 2014

mission générale de contrôle et de surveillance de l'état d'avancement des travaux, - réformer la décision pour le surplus, - dire que Me [I] [Y] et la SCP POSTILLON-OUAKNINE-DOMENGE-PUJOL-THURET-ALPINI-BUCCERI-CAFLERS-SAUVAGE

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1re Chambre B

615e0e62c25a97f0381f55ca

Appel

20 novembre 2014

L'assignation est ainsi libellée : Dans le cadre d'une inspection occasionnelle au niveau national de la SCP [HO] DOMENGE PUJOL THURET ALPINI BUCCERI CAFLERS et SAUVAGE, notaires associés à Nice, diligentée

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3e chambre

60349dd05965168a420b7f10

Appel

3 novembre 2016

Les experts ont relevé que les sports à sensation tels l'alpinisme, le saut à l'élastique, la varappe, le rubgy étaient désormais interdits à [Z] [F] qui peut en revanche poursuivre la pratique du ski

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