médical, qui comprend les éléments suivants : « Les antécédents médicaux du patient sont les suivants : Diabète non insulinodépendant, Arythmie complète par fibrillation auriculaire, Apnée du sommeil appareillée

Soins futurs et appareillages : nécessité de changement : Prothèse définitive tous les 5 ans, Prothèse de secours tous les 7 ans avec renouvellement sur prescription médicale en fonction de l'usage

Sont exclus du prix de journée : le coût des appareils d'optique et de prothèse les frais médicaux et pharmaceutiques autres que ceux afférents aux soins courants.

[Y] [N] est ou doit être appareillé, décrire les prothèses, orthèses ou aides techniques nécessaires, leur incidence sur la capacité fonctionnelle, et éventuellement la fréquence de leur renouvellement

de polymérisation de prothèses dentaires reproduisant les caractéristiques protégées par les revendications 1 à 3 et 10 du brevet no98 01 476 dont sont titulaires Messieurs Charles Y... et Pascal A...

ne sont à prévoir) ; * ITT du 29 janvier 2004 au 15 septembre 2004, * IPP : prothèse du membre inférieur gauche : 45 % soit 5% d'aggravation

MOTIFS - Sur les circonstances de l'accident et les responsabilités : Considérant sur les circonstances de l'accident, qu'il apparaît selon la main courante établie et les attestations de témoins

- ces personnes ont déclaré avoir fait faire un appareil dentaire auprès de leur dentiste, le docteur Y... , que les prises d'empreintes avaient été effectuées par Jean-Jacques Le X... mais dans le

dans leur totalité ; que l'article 22 du décret n° 88-279 du 24 mars 1988 disposait que ne pouvaient être incorporés dans la dotation globale du financement ou dans le prix de journée, le coût des appareils

, a reconnu devant le magistrat instructeur que conformément à une pratique courante, il versait des commissions aux chirurgiens qui posaient les prothèses que distribuait sa société et que ces commissions

sur mesure, prothèses et orthèses dentaires ; qu'en déclarant M.

d'un revêtement prothétique esthétique ; que selon son évaluation, le coût d'acquisition de ces prothèses est de l'ordre pour le Power Knee ou équivalent entre 60 000 et 70 000 euros ; que pour les prothèses

qu'il lui avait fournies alors, selon le moyen, que si, en tant que fournisseur d'une prothèse, le chirurgien-dentiste, tenu d'une obligation de résultat, doit délivrer un appareil sans défaut, il n'est

utilisés en médecine humaine ; que l'arrêté du 4 février 1991 avait fixé la liste des produits ou appareils devant être homologués, dont les prothèses de hanche, en précisant que les produits qui étaient

ou l’art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels-autres instruments et appareils autres ».

a précisé qu'il faut entendre par prothèses internes des articles ou appareils conçus pour prendre place pour tout ou partie dans l'organisme humain, pour assurer en partie la fonction d'un organe ou

A, il y a également lieu de faire droit à la demande de la société Gan Assurances de remboursement de la somme de 57 375,29 euros correspondant au coût du renouvellement d'un appareil walk et d'une prothèse

l'arrêt attaqué, que la société civile de moyens Souron et Rouyer, devenue la société civile de moyens Rouyer (la société Rouyer), a commandé à la société Sirona matériel dentaire (la société SMD) un appareil