Codes de loi français

Article 228-4.18

n'exclut pas l'utilisation, dans des conditions approuvées par l'autorité compétente, des dispositifs suivants : 3.3 Lorsqu'on utilise un réseau de distribution à retour par la coque, tous les circuits terminaux (toutes les portions de circuits en aval

Article Annexe 226-4.A.2

Des moyens doivent être prévus pour permettre de souffler les tuyautages en aval des vannes directionnelles direction par direction. 1.3.

Article ANNEXE I

En aval de la tuyère, on peut placer une tuyauterie et un silencieux dans la mesure où la chute de pression à travers cette tuyauterie ne perturbe pas les conditions d'écoulement critique à travers la tuyère. 12.3. Venturi en arc de cercle.

Article 226-5.04

Lorsqu'on utilise un réseau de distribution à retour par la coque, tous les circuits terminaux (toutes les portions de circuits en aval du dernier appareil de protection) doivent être à deux fils et on doit prendre des précautions particulières jugées

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

l'intermédiaire d'une ou plusieurs sociétés ou entités économiques sur lesquelles ils exercent ou sont en mesure d'exercer un contrôle, direct ou indirect ou une influence déterminante ; et 2° Il ne traite pas avec une entreprise unique et distincte opérant en aval

Article 10-2

Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation en aval en section courante. Signal X1b. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation à la prochaine sortie.

Article ANNEXE I

Longueur : -en aval du détenteur-vaporiseur : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01.

Article 16-1

La SCR hybride de finition (« In-duct » ou « slip » SCR) est une technique qui combine la SNCR avec une SCR en aval, de manière à réduire la fuite d'ammoniac en provenance de l'appareil SNCR.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 77

. - Tableau des engagements reçus et donnés N N - 1 C1 Engagements reçus C2 Engagements donnés : C2a Avals, cautions et garanties de crédit donnés C2b Titres et actifs acquis avec engagement de revente C2c Autres engagements

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

des zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, par des aménagements permettant d'accroître artificiellement leur capacité de stockage de ces eaux, afin de réduire les crues ou les ruissellements dans des secteurs situés en aval

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

La société peut consentir aux sociétés visées ci-dessus des avances rémunérées dans des conditions fixées par la chambre syndicale des sociétés anonymes de crédit immobilier, et leur consentir avals, cautions et garanties, à l'exception de la garantie

Article 229-II-1.11

Un filtre démontable est monté en aval de l'organe de sectionnement. Les sorties d'eau machine doivent être pourvues d'une vanne ou d'un clapet automatique de non-retour blocable.

Article Annexe IV

Effet des perturbations du débit L'effet des perturbations du débit, en amont et en aval du compteur dans les conditions d'installation spécifiées par le fabricant, ne doit pas dépasser un tiers de l'EMT. 4.

Article Annexe IV

Les modifications réalisées en aval d'un tel dispositif sont autorisées pour autant que les paramètres mentionnés ci-avant ne soient pas modifiés.

Article Annexe A

Traçabilité Les informations de traçabilité aval ou amont sont transmises à sa demande au préfet par l'établissement d'accouvaison, pour un lot déterminé ou une période déterminée.

Article Annexe

Seine-Aval Suresnes, écluse n° 2 de 176 m × 12 m 306 2 juin 2008 8 juin 2008 Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses.

Article 41-2

Cheminée humide Cheminée conçue pour permettre la condensation de la vapeur d'eau contenue dans les fumées saturées et éviter ainsi le recours à un réchauffeur de fumées en aval

Article Annexe

Gave d'Oloron. 1,820 mètres en amont du confluent de ce gave avec celui de Pau, ou 468 mètres en aval du Bac de Sorde. Bidouze. Came. Nive. Barrage de Haïtze. Oncin ou Untxin. Pont routier de la route nationale n° 10 à Socoa.

Article Annexe 2

7899-1 Bactériophages ARN-F spécifiques NF EN ISO 10705-1 Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs NF EN 26461-1 Méthode de quantification de la production de boues Le niveau de boue atteint dans la fosse septique (mesure amont et aval

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

professionnels de santé ; b) Le premier alinéa de l'article L. 6111-1, en tant qu'il limite les missions des établissements de santé, afin de leur permettre de proposer à leurs patients une prestation d'hébergement temporaire non médicalisé, en amont ou en aval