Antonio X..., demeurant 4, rue du Bois d'Auteuil, 94440 Villecresnes, 5 / de M. Z... Agostinho, demeurant 4, rue du Bois d'Auteuil, 94440 Villecresnes, 6 / de C...

(les huissiers de justice) ; que ce procès-verbal mentionnait "un lot de planches de bois exotique", sans préciser la quantité et le volume de la marchandise, ni mentionner un lot de stores vénitiens ;

une cécité totale, une hémiparésie et une fracture du poignet gauche ; que Raphaël Y..., locataire de l'appartement, indiquait aux enquêteurs que sa mère qui se trouvait appuyée sur les rambardes de bois

flottant se soit trouvé augmenté par le rejet dans le fleuve des bois qui s'accumulent aux grilles de protection des usines hydroélectriques, ne permettait pas d'établir que le bois qui avait heurté l'hélice

X..., de Me Ryziger, avocat de la société SCA Express, de Me Jacoupy, avocat de la société Hugo Boss, les conclusions de M.

composite, dont les matériaux ont été fournis par la société Architecture du bois, qui les avait acquis auprès de la société Piveteau bois. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 septembre 2023), M. et Mme [D] (les maîtres de l'ouvrage) ont fait construire une maison d'habitation à ossature bois. 2.

[...] , ont formé le pourvoi n° G 19-20.875 contre l'arrêt rendu le 3 juin 2019 par la cour d'appel de Limoges (chambre économique et sociale), dans le litige les opposant à la société Comptoir des bois

Le syndicat fait grief à l'arrêt de prononcer la nullité des assignations et de ses conclusions à l'égard de la société Albingia, la société Bois Graziani bois Architecture, la MAF, la société Phocéenne

; qu'en conséquence, Patrick X... s'est également rendu coupable de travail dissimulé en vendant du bois sans avoir procédé aux déclarations sociales et fiscales obligatoires ; "alors que, d'une part

X... avait décidé d'exécuter un travail dangereux de sa propre initiative, c'est-à -dire un travail en feuillures arrêtées sans que la pièce de bois de sécurité soit en place ; qu'en omettant de répondre

X... a dû faire changer les boites de vitesse et de transfert pour un prix de 29 723,27 francs; qu'il a assigné le bailleur en remboursement du coût de ces réparations; que l'arrêt attaqué (Versailles

: Sur le pourvoi formé par le syndicat Sécurite nettoyage Paris et environs (SSNPE) CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1997 par le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

-2 ainsi désignée " copie en un feuillet d'un procès-verbal de constatation établi par Philippe Z..., inspecteur des impôts (...) et Raymond A..., contrôleur des impôts (...) mentionnant que sur une boîte

, et que « dès lors qu'elle a pris connaissance du motif du refus, l'assurée a adressé un message à la Caisse lui indiquant qu'à l'instar des autres certificats, elle avait déposé l'original dans la boîte

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société de la Combe du Bois

élu domicile a sa résidence professionnelle dans la ville même où siège la juridiction saisie de la poursuite pour un délit de presse" ; il résulte des pièces du dossier que le fait de posséder une boîte

la cotisante faisait valoir que la mise en demeure invoquée ne pouvait être regardée comme régulière dès lors qu'elle était libellée, non pas à l'adresse du siège social de la cotisante, mais à une boîte