85 Equipementiers de salles de projection cinématographiques 86 Edition et diffusion de programmes radios à audience locale, éditions de chaînes de télévision à audience locale 87 Correspondants locaux de presse 88 Fabrication de skis

Article Annexe 2

—

discipline ou son domaine d'activité Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

Article 3

—

Animation des actions de développement de l'offre foncière et du club des opérateurs fonciers.

Article Annexe 3

—

discipline ou ses domaines d'activités Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

Article 1

—

II Gestionnaire de parcours de golf et/ou de club de golf. 335p 1 an Académie internationale des métiers du golf.

Article Annexe 1

—

Article Annexe unique (suite)

—

Environnement 75 Logement avec vue paysagère (vue mer, montagne, plaine ou zone urbaine agréable et dégagé) O 4 O O O O O 76 Logement avec accès immédiat à des pistes de ski ou plage ou plan d'eau O 4 O O O O O

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Code du sport

Ski nautique Brevet d'Etat d'assistant moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Tennis Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré.

Article 43

—

Dans les conditions prévues au VIII, il peut décider l'ouverture d'une procédure de sanction à l'encontre d'un casino ou d'un club de jeu. Il notifie alors les griefs aux personnes en cause et en saisit la commission des sanctions.

Article 1

—

, située 6, rue Duchefdelaville, 75013 Paris ; -l'association Enactus, située immeuble Le Palatin, 3, cours du Triangle, 92939 La Défense Cedex ; -l'association Les Entretiens de l'excellence, club xxie siècle, située 9 bis, rue Vézelay, 75008 Paris ;

Article R227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 44

Code de l'action sociale et des familles

Les dispositions du présent I ne sont pas applicables aux séjours directement liés aux compétitions sportives organisées pour leurs licenciés mineurs par les fédérations sportives agréées, leurs organes déconcentrés et les clubs qui leur sont affiliés

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

d'un bateau, dont la vitesse par rapport au fond est nulle, sans être ancré, amarré ou échoué ; 17° Pratique organisée de sports nautiques non motorisés : pratique des sports nautiques non motorisés exercée sous la responsabilité, soit : a) D'un club

Article 1

—

sélectif numérique (ASN), zones du système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; communications liées à la détresse et à la sécurité, protection des fréquences de détresse ; l'organisation du sauvetage en mer ; - les règles de la pratique du ski

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour l'ensemble des personnes en situation de handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée

Article Annexe

—

-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 31 décembre 2023.

Article 1

—

Personnels administratifs participant au Club de Paris et aux réunions internationales. Exploitation des réseaux de données et de téléphonie. Assistance informatique et audiovisuelle lors de la réalisation de vidéos et de photos.

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

autocar articulé ou d'un ensemble formé d'un autobus ou d'un autocar et de sa remorque est mesurée non compris les perches et dispositifs enrouleurs de cordes s'il s'agit d'un trolleybus et en incluant tout accessoire démontable tel qu'un coffre à skis

Article 1

—

concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise, équitation portugaise, doma vaquera), pony games, ski

LEGIARTI000043856708

—

d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis

Article 2

—

et des transports guidés créé par le décret du 17 décembre 2010 susvisé ; ― système de gestion de la sécurité : le système mentionné à l'article R. 342-12 du code du tourisme ; ― téléski : toute installation sur laquelle les usagers, chaussés de skis

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