CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La phase d'admissibilité comporte trois épreuves communes à toutes les spécialités :
Article Annexe IV
ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE Cette annexe ne comporte pas de dispositions réglementaires.
Article L2222-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 00 > 89
La convention ou l'accord définit ses conditions de suivi et comporte des clauses de rendez-vous.
Article 11
La grille des accompagnants des élèves en situation de handicap comporte 11 échelons.
Article R1271-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 56 > 30
Tout cycle vendu par un commerçant comporte un identifiant apposé sur le cycle.
Article D5442-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14
Le registre mentionné au premier alinéa de l'article L. 5442-10 comporte :
Article L345-2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 77 > 78
La convention prévue à l'article L. 345-2-4 comporte notamment :
Article L213-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 24 > 05
Le contrat de concession des droits de représentation cinématographique comporte les stipulations suivantes :
Article R113-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 39
Le contrat comporte une période d'essai dont la durée est fixée à :
Article D6124-213
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 10 > 17
L'équipe de coordination mentionnée à l'article D. 6124-198 comporte au moins :
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09
Le concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire médicale comporte les épreuves suivantes :
Article L1254-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 44 > 22
Le contrat de travail comporte un terme fixé avec précision dès sa conclusion.
Article A312-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 65
La demande d'homologation comporte, dans le cas des enceintes existantes, les documents suivants :
Article D612-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 93 > 04
La procédure nationale de préinscription comporte une phase principale et une phase complémentaire.
Article A4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 36
L'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale comporte :
Article 7
Le rapport mentionné au IV de l'article D. 594-8 du code de l'environnement comporte :
Article 3
La demande d'agrément comporte les éléments mentionnés à l'annexe 1 du présent arrêté.
L'identité de la substance doit, en outre, comporter les informations suivantes en ce qui concerne sa composition ;
Article 31
Elle comporte :
Article V 27
Les établissements de première catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
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