Codes de loi français

Article 18 bis

Dispositifs d'évacuation des fumées.

Article GH A 2

Distance maximale d'évacuation

Article GH 0 2

Distance maximale d'évacuation

Article GH W 3

Distance maximale d'évacuation

Article GH R 7

Distance maximale d'évacuation

Article L224-27-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 87

fournisseurs de services d'accès à l'internet et de communications électroniques interpersonnelles accessibles au public communiquent, dans le cadre des informations sur les prix, pour une offre groupée de services ou une offre groupée de services et d'équipements

Article R*1411-11-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 31

Tout projet de modification affectant l'un des éléments pris en compte lors de la délivrance de l'autorisation doit faire l'objet d'une notification préalable au ministre de la défense et au haut-commissaire à l'énergie atomique, chargé de l'exercice

Article PS 15

Conduits et gaines Ces dispositions ne concernent pas les conduites d'eau en charge. § 1. Dispositions générales. Les conduits et gaines sont disposés de telle sorte qu'ils soient protégés des chocs éventuels de la part des véhicules. § 2.

Article 27

. - La concentration en CO dans les gaz résiduaires est mesurée en continu, sauf dans les cas mentionnés aux II et III du présent article.

Article PS 22

Tout parc de stationnement comporte un éclairage de sécurité limité à la fonction d'évacuation.

Article Annexe 228-5.A.2

Panneaux de signalisation d'évacuation et d'incendie

Article L201-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 77 > 84

Les associés sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun.

Article CH 20

Elles ne doivent pas comporter de conduit vertical d'évacuation de l'air vicié lorsque les appareils de chauffage sont munis de coupe-tirage aspirant l'air vicié en permanence et placé à moins de 1 mètre du plafond de la chaufferie.

Article 2

Les équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses, mentionnés au 2 de l'annexe 1 du décret du 14 janvier 2020 précité, respectent les conditions suivantes : a) Chaudières à alimentation automatique

Article 5

Mise à disposition d'appareils respiratoires autonomes d'évacuation : 1.

Article R521-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 04

Tout exploitant d'équipement fixe de protection contre l'incendie contenant des gaz à effet de serre fluorés fait procéder à son installation, à son entretien, à sa réparation ou à sa mise hors service ainsi qu'aux contrôles d'étanchéité prévus à l'article

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Programme de l'examen professionnel pour l'accès aux emplois de chauffeur de chaudières à haute pression dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Article 213-1.13

Raccord normalisé de jonction des tuyautages d'évacuation

Article Annexe 1

Véhicules complètement brûlés ; c'est-à-dire les véhicules dont le compartiment moteur ou l'habitacle sont détruits. 2.

Article D322-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 16

Les gains ou lots attribués aux gagnants peuvent être en numéraire ou en nature. Les gains attribués en nature sont comptabilisés à leur valeur de marché.