dans son service) à un risque d'une particulière gravité ; que les experts n'ont pu affirmer avec certitude si, en octobre 1998, la tumeur avait une taille décelable et si on aurait pu arriver au diagnostic

Une telle cause de désordre nécessite un diagnostic plus détaillé comprenant la réalisation de sondages pour évaluer précisément les désordres : - état des appuis de poutres de plancher sur le carrelage

(l'acquéreur) a acquis auprès de la société des Sources de La Liane, éleveur professionnel (le vendeur), un chiot qui, atteint de parvovirose selon diagnostic d'un vétérinaire en date du 27 janvier, a

président du conseil départemental de l'Ariège à sa demande de communication des documents suivants établis préalablement à la signature du premier bail emphytéotique avec la société ESPACI : 1) diagnostic

conditions fixées par le tableau, qui est un élément constitutif de la maladie, l'audiogramme antérieur ayant permis d'établir la date de première constatation médicale, qui constitue un élément de diagnostic

doit comprendre les divers certificats médicaux, dont l'examen tomodensitométrique mentionné au tableau n° 30B annexé au code de la sécurité sociale ; qu'en jugeant qu'il constituait un élément du diagnostic

clinique le 17 juillet 1991 ; que le lendemain, un faux anévrisme artériel sous clavier droit consécutif à une plaie de la sous clavière droite causée par la mise en place de la sonde, a été diagnostiqué

péremptoirement qu'un lien de causalité certain ne pouvait être établi entre les fautes médicales avérées et le dommage causé à l'enfant sans s'expliquer autrement sur cette affirmation, ni rechercher si le diagnostic

nationale, en application de l'article L. 1142-1, II, du code de la santé publique, les préjudices du patient doivent être imputables, de façon directe et certaine, à des actes de prévention, de diagnostic

En conséquence, contrairement à ce qu'indique la SNC [Adresse 3], le mesurage réalisé par la société SDI Diagnostic est tout à fait exploitable » ; qu'en se bornant à retenir, pour débouter M. et Mme [

des vices cachés engagée par les acquéreurs était un délai de forclusion, qui avait commencé à courir le 6 janvier 2016 lorsqu'ils avaient communiqué en justice au soutien de leurs prétentions le diagnostic

1992, 6 janvier 1993 et 6 janvier 1994 quatre injections vaccinales ; que cette salariée ayant développé à compter du mois de janvier 1993 divers troubles, une sclérose latérale amyotrophique a été diagnostiquée

détresse respiratoire consécutive à l'effet conjugué de médicaments "dont la prescription était justifiée" (arrêt p. 9 3), hypothèse excluant tout à la fois le défaut de surveillance et l'erreur de diagnostic

ont pratiqué l'expertise médico-légale de Claude Y..., ont estimé que la quantité de substances toxiques ingérée par la victime aurait été susceptible d'entraîner le décès de l'intéressé en cas de diagnostic

La société Aza a fait appel à la société EG réfrigération, laquelle a diagnostiqué une défaillance du compresseur et en a préconisé le remplacement. 7.

A... pendant la période précédant le diagnostic, voire après, il ne peut qu'être constaté que le testament litigieux avait été rédigé avant le diagnostic de la maladie dont X...

bénéficiait pas d'une surveillance électro-cardioscopique "ce qui imposait une surveillance clinique des plus minutieuses", "l'accident... n'ayant pas, du fait d'une insuffisance de vigilance, été diagnostiqué

à la durée d'occupation des lieux, dans les premières années de vie de l'enfant (2 ans et demi) et pendant la grossesse de la mère », tout en constatant que « l'intoxication saturnique chronique diagnostiquée

pratiqué avec thoracotomie, pour lequel il a porté la même cotation ; que la caisse primaire d'assurance maladie, estimant que les quatre premiers actes devaient être cotés K 40 (pleuroscopie à but diagnostique

[B] a été admis au centre hospitalier de [Localité 11] et traité pour une insuffisance rénale aiguë et, le 21 juillet suivant, un diagnostic d'intoxication au lithium a été posé.