CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
326 résultats pour « expression injurieuse »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe V
Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation E1 - Culture générale et expression Coefficient 5. 1.
Article Annexe IV
écrite - Compréhension de l'oral - Compréhension de l'écrit / Expression orale.
Article Annexe I (suite)
EXPRESSION GRAPHIQUE Le dossier technique (descriptifs, plans de définition, de fabrication, dossiers machine...).
Article 4
b) Apprentissage de la langue française orale et écrite, lecture, compréhension, expression Epreuve écrite d'une durée de 2 heures, notée sur 20, affectée du coefficient 2, portant sur la pédagogie et la didactique de la langue française lue et écrite
Article 19
Langages rationnels Expressions rationnelles et langages rationnels. Automates finis et langages reconnaissables, lemme de l'étoile et théorème de Kleene. Automates finis non déterministes, algorithme de déterminisation.
Article 1
Les modalités de validation des résultats doivent comporter une phase analytique et une phase biologique permettant de garantir une expression des résultats précise et sans équivoque.
Unité U50 / Épreuve E5 - Expression française et ouverture sur le monde L'unité expression française et ouverture sur le monde englobe les compétences mentionnées dans le référentiel expression et ouverture sur le monde annexé à la note de service n°
Article Annexe
cas ; - aux synthèses et évaluations nécessaires pour apprécier la pertinence des démarches et des méthodes employées. 3 - Méthodologie Les stratégies à concevoir se fondent sur : - le choix d'objectifs démontrant l'existence d'une synergie entre expression
LEGIARTI000024599214
A1 - Niveau de l'utilisateur élémentaire (introductif ou découverte) Activités langagières Capacités Si les termes sont simples et les expressions élémentaires, l'élève sera capable de : Connaissances Culture et lexique Posséder
Article 226-1.02
Les expressions "navire neuf" et "navire existant" sont définies dans la division 110. 2. Le terme "approuvé" signifie approuvé par l'administration. 3.
LEGIARTI000046604070
Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant à la biomasse : Expression
Article Annexe I
Notions sur les trajectoires IFR aux abords des aérodromes, phraséologie à l'usage de la circulation aérienne générale, expression et compréhension. 3.2.3.
Expression des résultats 4.5.1. Répartir uniformément dans une coupelle une quantité définie d'oxalate. Cette quantité comprise entre 100 et 500 mg est déterminée une fois pour toutes, compte tenu de l'installation de comptage utilisée. 4.5.2.
Article Annexe à l'article R422-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 03 > 05
Expression des voix aux assemblées. A chaque catégorie d'associés correspond un même collège d'associés. Les associés d'un même collège peuvent être répartis en sections délibérant séparément.
Il s'agit là d'oral préparé ; on conduira les élèves à se détacher progressivement de leurs notes, pour s'engager dans une expression orale plus improvisée.
Le sens attribué à un terme ou expression par le droit fiscal de cet Etat concernant les impôts auxquels s'applique la Convention prévaut sur le sens attribué à ce terme ou expression par les autres branches du droit de cet Etat.
Les expressions et la phraséologie utilisées pour donner les informations (paramètres météorologiques et informations locales) sont conformes à l'arrêté du 27 juin 2000 modifié relatif aux procédures de radiotéléphonie à l'usage de la circulation aérienne
Compréhension de l'écrit / Expression écrite, Une proposition de note est établie, qui résulte de la moyenne des deux notes obtenues. La note définitive est délivrée par le jury.
R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.
Article Annexe II
Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.
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