. ; qu'en énonçant que sur 16 personnes sélectionnés par l'agence, il était suffisant que huit seulement répondent aux critères fixés par Mme Y..., la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil

Mais sur le premier moyen, pris en sa huitième branche Enoncé du moyen 4.

Société Huis Clos et M. A — 150 000 €

X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association syndicale libre du domaine de [...], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses huitième, neuvième

d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié [...]                                                                   , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les huit

[U] a été licencié pour faute grave par une lettre du 10 juillet 2002 ; Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième, huitième, neuvième, dixième et onzième moyens du pourvoi :

appliqués à chacun de ces crédits et en substitution du taux légal, avec restitution du trop-perçu ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, huitième

tant de manquement de l'employeur à son obligation de sécurité de résultat que de lien de causalité entre l'inaptitude de la salariée et ses conditions de travail ; Sur le moyen unique, pris en sa huitième

du droit des assurances, ne contient pas le chef de dispositif allégué ; D'où il suit qu'il n'y a pas lieu de mettre l'assureur hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une cargaison d'huile

X... à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement dont neuf mois assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant dix-huit mois ; "aux motifs que « lors des faits, M.

Y... ne rapportait pas la preuve que les postes proposés en trois-huit au titre de la réintégration auraient entraîné une augmentation de sa durée du travail et donc une modification de son contrat de

Il n'est pas davantage justifié d'un "désastre écologique" qu'entraînerait leur taille à huit mètres de hauteur, l'avis de M. D...

personnes se sont constituées parties civiles parmi les victimes de blessures ainsi que cela résulte des termes mêmes de l'arrêt dont la rectification est demandée les noms de ces huit personnes figurant

fondement de l'article 673 du code civil, en invoquant l'impossibilité de procéder à une simple coupe des racines ; Attendu que M. et Mme C... font grief à l'arrêt d'ordonner l'abattage de leur haie de huit

mariés sans contrat préalable ; que des difficultés sont survenues entre eux pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Sur les premier, deuxième, troisième, cinquième, sixième, septième, huitième

par la réglementation des établissements recevant du public (ERP) et interdiction de publicité sur le site internet du château ; Sur le moyen unique, pris en ses quatrième, cinquième, sixième et huitième

prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les huit

X... a alors saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes salariales et indemnitaires ; Sur les deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, septième et huitième moyens réunis, tels