Modalités d'évaluation - mettre en œuvre un protocole expérimental ; Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de l'expérimentation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article 9

—

an 6 mois 5e échelon 2 ans 1 an 6 mois 4e échelon 1 an 1 an 3e échelon 1 an 1 an 2e échelon 1 an 1 an 1er échelon 1 an 1 an Seuls peuvent être inscrits au tableau d'avancement de la classe fonctionnelle les interprètes

Article 2

—

La liste nominative des artistes interprètes et des techniciens, collaborateurs de création engagés précisant leur nationalité. 6.

Article L312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 84

Code du cinéma et de l'image animée

dans des conditions et limites fixées par décret, au règlement des créances exigibles afférentes à cette œuvre, énumérées aux postes de production suivants : 1° Toutes sommes recouvrées par l'Etat ; 2° Les salaires et rémunérations des ouvriers, interprètes

Article R6123-162

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 09

Code de la santé publique

interne formalisée ; 2° Dès lors que le titulaire dispose d'au moins trois équipements d'imagerie en coupe sur le même site, il garantit, à la demande du directeur général de l'agence régionale de santé, la possibilité de réaliser des examens et d'en interpréter

Article R50-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 23 > 12

Code de procédure pénale

Lorsque l'identité d'un interprète bénéficiaire de l'autorisation mentionnée au premier alinéa du présent article est révélée et lorsque cette révélation, compte tenu des conditions d'exercice de sa mission, est susceptible de mettre en danger sa vie

Article D312-103

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

instituteurs ou professeurs des écoles concerne l'enseignement et son soutien. 4° Des orthophonistes dont l'action s'exerce selon le champ de compétence défini en application des articles L. 4341-1 et suivants du code de la santé publique. 5° Des interprètes

Article Annexe I

—

Lecture et interprétation de paysages et de sites : Lecture et interprétation d'œuvres et d'objets culturels : IV. ― Langue vivante autre que le français Le niveau requis est le niveau C1 du cadre européen commun de référence pour les langues.

Article Annexe II

—

Lecture et interprétation de paysages et de sites : Lecture et interprétation d'œuvres et d'objets culturels : III. - Connaissance et gestion de l'activité professionnelle Objectifs : Acquérir des éléments pertinents concernant les actions culturelles

LEGIARTI000051759082

—

Examen pratique pour toute personne certifiée - est capable d'élaborer le diagnostic de performance énergétique en utilisant une méthodologie adaptée aux cas traités, à en interpréter les résultats et à les restituer à un non-spécialiste ; 2.2.2.

LEGIARTI000047717349

—

. : Interprétation Section 1.04. : Statut Section 2.01. : Garantie Section 2.02. : Notification de mise en jeu Section 2.03. : Paiements Section 2.04. : Versements prévus Section 3.01. : Subrogation et cession

LEGIARTI000047717347

—

Article 4

—

Ils doivent être accompagnés, s'ils sont rédigés en langue étrangère, d'une traduction en français, certifiée soit par le fonctionnaire susvisé, soit par un interprète habituellement commis par les tribunaux.

Article 696-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 87 > 68

Code de procédure pénale

Le ministère public et la personne réclamée sont entendus, cette dernière assistée, le cas échéant, de son avocat et, s'il y a lieu, en présence d'un interprète.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

Au titre des frais de personnel autre que le personnel permanent de l'entreprise : les salaires et charges sociales afférents aux artistes-interprètes de la musique signataires d'un contrat d'exclusivité avec le producteur phonographique, au chef d'orchestre

Article D811-148-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 07

Code rural (nouveau)

Il est souverain dans ses évaluations et délibérations, dans le cadre de la réglementation en vigueur.

Article Annexe IIa

—

UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES UNITÉS U 1 U 2 U 3 C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques X C1-2 : Collecter et interpréter des informations X C2-1 : Se repérer sur

Article 1

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Analyste développeur d'applications informatiques 326t 5 ans Armée de terre : 5 Technicien veilleur de cybersécurité 326p 5 ans Armée de terre : 6 Responsable en formation et conduite de projets en simulation de vol 333t 5 ans Armée de terre : 5 Interprète

Article 20

—

Manipulation de physique Les candidats doivent faire la preuve de leur aptitude à conduire, interpréter et critiquer une manipulation sur un sujet de physique. Les sujets proposés sont en adéquation avec les programmes des épreuves écrites.

Article 122-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 59

Code du cinéma et de l'image animée

salariés suivants ont suivi les deux modules de la formation : - le directeur de production ; - le réalisateur ; - le directeur de la photographie ; - le chef opérateur du son ; - le créateur de costumes ; - le chef décorateur ; - les artistes-interprètes

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