Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02637_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort d’ex ertise a été dé osé le 22 octobre 2022.
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51d70
8 juillet 1992
8 juillet 1992
n°s 90-18.046, 90-19.358, 90-19.651 et 90-20.045 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le 15 janvier 1971, est intervenu entre l'Office de radiodiffusion télévision française (ORTF
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02460_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Sté hane Diémert, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
607943389ba5988459c41a17
4 février 1975
4 février 1975
12940 ET SUR LA PREMIERE ET LA TROISIEME BRANCHE DU MOYEN UNIQUE DU POURVOI N° 72-13650 :ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'OFFICE DE RADIODIFFUSION TELEVISION FRANCAISE (ORTF
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ecfaf
14 mai 1987
14 mai 1987
X..., engagé le 1er avril 1957 par la RTF, passé au service de l'ORTF puis de la société France Région 3 Provence-Côte d'Azur, et classé comme technicien de production, en dernier lieu au coefficient 3.347
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01776_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Les éléments roduits, et notamment le ra ort d’information rovenant d’un hô ital ublic en Turquie roduit our la remière fois en a el, qui indique que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
Anna Maria ROSSETTI 06/12/1962 Daniela MISTRETTA 06/07/1955 Barbara DI PAOLO 07/11/1964 Laura ORSETTI 31/08/1965 Rossana CASTORINA 07/05/1957 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019 52758/12
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02282_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - et les observations de Me Cambla, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200255_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A... à la somme de 18 595,20 euros ; - le ra ort de M. A..., daté du 19 se tembre 2022 ; - les autres ièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00461_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme C..., - les conclusions de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229edd2fa6fd0f8040483
20 avril 2023
20 avril 2023
Gym contre la SA BNP Paribas en raison des dysfonctionnements ayant affecté le compte de la SARL Orty Gym, - dit irrecevable la SARL Orty Gym en sa demande de mainlevée de l'opposition de la SA BNP Paribas
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01051_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01641_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le ra ort de Mme Fejérdy a été entendu au cours de l’audience ublique.
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551e1
9 mai 1972
9 mai 1972
SUBI, L'EXISTENCE D'UNE FAUTE DANS L'EXERCICE DE METTRE FIN AU CONTRAT ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE, PAR LETTRES DU 1ER AOUT 1968, L'OFFICE DE RADIODIFFUSION TELEVISION FRANCAISE (ORTF
Source officielleciv1
61372267cd580146773fcaaa
10 mai 1995
10 mai 1995
X... a participé, en qualité de réalisateur, à la création d'oeuvres audiovisuelles produites par la RTF, l'ORTF et FR 3, ou coproduites par l'ORTF avec les sociétés Pathé-Marconi (EMI) Maintenon, Telfrance
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01463_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Chadourne, re résentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02103_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
. / L'avis est émis dans les conditions fixées ar arrêté du ministre chargé de l'immigration et du ministre chargé de la santé au vu, d'une art, d'un ra ort médical établi ar un médecin de l'office
Source officielle3ème chambre
DTA_2001629_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il soutient que le requérant n’a orte aucun élément robant ermettant d’a récier les conditions et l’am leur de l’ex osition à l’amiante dont il se révaut.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience Le ra ort de M.
Source officiellePage 12 sur 59