Sur les demandes de Mme [N] : - sur les véhicules : Ni M.

de prêt, une JEEP Renegade immatriculée, [Immatriculation 2], ce véhicule de courtoisie est utilisé sur une période prolongée, Au cours de l'année 2025, le véhicule de prêt JEEP Renegade se retrouve

Elle fait valoir également un droit à créance au titre du remboursements de trois prêts travaux: -CCM 000306225 02: prêt modulimmo - CCM 000306225 03: prêt modulimmo - CCM 000306225 05 : prêt modulimmo

autorisation du prêteur, M.

[O] au profit de la communauté pour un montant de 198 900 euros s'agissant d'un véhicule Toyota RAV 4 ainsi que pour : Une caravane, Un véhicule BMW, Un véhicule Renault Master, Pour une valeur qui

Les échéances de prêt ayant cessé d'être remboursées, la banque a notifié à M. et Mme S... la déchéance du terme du prêt le 15 novembre 2013. 3.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 4 mars 2013), que le 6 janvier 2006, la société JLV automobiles, membre du réseau de distribution de véhicules

VIGNES, Conseillers,**************FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Exposant avoir acquis auprès de la SA SOBRA un véhicule Volkswagen Touareg au prix de 45.000 ç, lequel, au moment de sa revente, s'est

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dette qui lui est propre, - de lui donner acte de ce qu'il ne formule plus de demande relative à une récompense due par la communauté au titre de son remploi de deniers pour l'acquisition d'un véhicule

Aux termes de son assignation valant conclusions en date du 11 avril 2011, il fait valoir qu'étant étudiant, il a fait un prêt pour acquérir le véhicule litigieux le 28 septembre 2008 pour la somme de

Elle laisse ainsi à la libre appréciation du prêteur tant le montant pouvant entraîner une déchéance du terme du prêt, que le délai laissé à l’emprunteur pour y remédier, sans encadrer ce délai dans une

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Ford Escort qui n'est plus coté à l'argus, au titre des primes d'assurance pour la maison et le camping car et du remboursement du prêt du véhicule, - à la réintégration à l'actif communautaire de la

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du véhicule.

X... avait immédiatement contesté la climatisation et demandé le remplacement du véhicule, la cour d'appel a violé l'article 1604 du code civil ; 2°/ qu'en se bornant à faire état des allégations contenues

L’expert judiciaire a estimé que la remise en fonctionnement du véhicule impose le remplacement du moteur.