et des travaux sur métal (changement de portes de semi-remorque, redressage des ranchets, longerons, tabliers avant de semi-remorque, soudure de châssis et entretien courant de matériels en fosse), ainsi

X... a été engagé à compter du 20 juillet 2005 par la Société nouvelle S2EI dont l'activité est la tuyauterie et la soudure industrielle dans le cadre de constructions de bâtiments industriels, selon contrat

l'ordonnance de prolonger la mesure alors, selon le moyen, que, pour décider du maintien en hospitalisation complète sans consentement de la personne hospitalisée, le juge doit constater que celle-ci souffre

annulé ce redressement, au motif que les formalités prévues à l'article R.243-59 du Code de la sécurité sociale n'avaient pas été respectées, alors que la procédure contradictoire prévue par ce texte ne souffre

Y... le 11 décembre 1991 et les troubles dont il souffre depuis ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant

.., ès qualités, de sa demande en dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, que l'acte de concurrence déloyale, au sens des articles 1382 et 1383 du Code civil, au regard desquels l'arrêt attaqué souffre

Y..., demeurant cabinet Souqué et Y..., ..., 3°/ de Mlle Marie-Hélène A..., demeurant cabinet Souqué et Y..., ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

X... la réparation de son dommage, a violé les principes qui régissent l'obligation in soidum ; Mais attendu que, dans ses conclusions d'appel, la société Pax s'est bornée à soutenir que, dans l'hypothèse

Le travail de soudure devait s'exécuter sur « la tôle de déchargement » de ce tapis d'alimentation.

des réservoirs en polymère, a confié à la société [...], devenue la société SP Trading, la plasturgie et la fabrication des réservoirs et à la société Mécasonic la fourniture de la machine destinée à souder

[F] [N], né le [Date naissance 1] à Tours (37), FRANCE, exerçant une activité de fabrication industrielle d'ensembles et sous-ensembles relevant de la chaudronnerie de la mécano soudure, de l'usinage et

chargé la société Hervé thermique de la restructuration du réseau de chauffage d'une base aérienne ; que les canalisations et les "kits" de mousse destinés à assurer l'étanchéité et l'isolation des soudures

expertises amiables soumises à la contradiction ayant indiqué que les préparations alimentaires se trouvant dans ces fûts avaient été contaminées par des particules métalliques résultant de défauts de soudure

[F] [Y] a été embauché par la commune de HOUAILOU le 1er juin 2004 en qualité de soudeur, affecté aux services techniques municipaux.

[U] [V] a été embauché par la commune de HOUAILOU le 1er juin 2004 en qualité de soudeur, affecté aux services techniques municipaux.

et lui a présenté sa stratégie de traitement de ces défauts par la mise en conformité des soudures concernées, à l'exception des huit soudures de traversée d'enceinte, situées entre les deux parois de

Jean-Dominique Soucaze-Soudat

années au sein de la municipalité ; qu'en l'espèce, les concepteurs du tract peuvent légitimement revendiquer le bénéfice de la bonne foi, dès lors que l'objectif qu'ils se sont fixés de faire rire ou sourire