X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société Val Boissons, alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans ses conclusions délaissées, M.

Jean-Hugues Vu Van X... et Mlle Evelyne Vu Van X..., invoquant une voie de fait et un trouble manifestement illicite, ont assigné un troisième, Mme Yolaine Vu Van X..., aux fins d'obtenir le libre accès

Régis, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 21 janvier 1994, qui l'a condamné à 9 ans de réclusion criminelle pour viol et délit de coups ou violences volontaires, ainsi que contre l'arrêt

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Var, au profit de Mme Catherine Y..., demeurant quartier Saint-Clair à Camps-la-Source,

par images, ceci nuisant effectivement à la cohérence de leur discours ; que ces contradictions ne peuvent remettre en cause la véracité des accusations portées par A... et par B..., qui n'ont jamais varié

Jean-Yves, - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 21 septembre 1998, qui, dans la procédure

de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE CIRCUIT DU VAL

sur les intérêts civils ; Sur le pourvoi en tant qu'il est formé par Catherine X... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur le pourvoi en tant qu'il est formé par Valérie X... ;

Valérie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1994, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement et 3 000 francs

visées par le laboratoire de Massy ; - pour les guirlandes musicales (R1056) (il a été relevé une) non-conformité aux normes NF précitées, s'agissant du marquage et une non-conformité au niveau du variateur

D... « tu vas voir demain qui va gagner » ; que le fait que les retenus relatent chacun des propos différents témoigne de l'absence de concertation préalable à leurs auditions et de la durée de la scène

X... et par les constatations médicales qui établissent qu'elle a reçu un coup au visage et que le traumatisme subi par la victime ne saurait résulter d'une action involontaire, que le prévenu avait varié

II de l'accord du 19 décembre 1991, s'il contient des dispositions relatives à la mise à la retraite des agents du régime NIG 119, fixe surtout les modalités de calcul de l'indemnité, dont le montant varie

Sylvain X..., domicilié société Castorama, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / l'Union départementale CFDT du Var, dont le siège est Bourse du Travail, rue F.

[J] justifie la différence de traitement entre ses deux collaboratrices par le caractère plus politique des fonctions de son épouse, ''nombreuses, variées et sensibles, et exigeant une disponibilité et

B... et de la société Val-de-Vienne immobilier Société nouvelle, l'avis de M.

coupable de violences ayant entraîné une incapacité de travail n'excédant pas huit jours, sur mineure de quinze ans ; " aux motifs qu'il n'y a pas lieu de mettre en doute la parole de Y... qui n'a pas varié

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. et Mme J..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M. et Mme G..., après