CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310146

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Pierre Y..., domicilié [...]                          , 2°/ à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305026_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par ailleurs il ressort des pièces du dossier que les travaux de préparation du terrain ont commencé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Q D en qualité d'expert ; - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027353550

Admin. suprême

24 avril 2013

24 avril 2013

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f05cdc6046d47e0b102

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Son bordereau de pièces présente la mention « néant ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7a

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

C/ SARL ZEDDA ET FILS SARL PRO Z COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad9

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

FILIERE PLASTIQUE INTERNATIONALE (FPI) Immeuble ORDINAL Rue des chauffours 95002 CERGY PONTOISE CEDEX représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d5c

Appel

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Pierre François, ..., 20240 GHISONACCIA, Représenté par Maître Antoine Paul ALBERTINI, avoué à la Cour, Assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-DONATI, avocats au barreau de BASTIA, INTIMEE : La

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf9

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Frédéric Antoine André X... C/ Mme Nathalie Y...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007845812

Admin. suprême

16 décembre 1994

16 décembre 1994

MILHAUD élisant domicile à l'hôpital Saint-Antoine, 184, Faubourg Saint-Antoine à Paris (75012), M. MIRONNEAU élisant domicile 146, rue Léo Saignat à Bordeaux (33076), M. O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48e

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

né le 29 Janvier 1966 à BASTIA (20200) ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364465

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu la Constitution, notamment son article 61-1 ; Vu l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 ; Vu la décision n° 86-217

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

665eae93b5277b00088942bf

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CAISSE DE DÉVELOPPEMENT DE LA CORSE prise en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Antoine ALESSANDRI, avocat au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Jean-Pierre AA..., domicilié [...], 41°/ M. Joël BB..., domicilié [...], 42°/ M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Teddy Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02003

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Jean-Luc E... , parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel[...], chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89551

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Jean Luc X... Société EVERITE M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6704cb6a2f5f3246ff3814f0

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EVIDENCE PRO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Antoine BLANC substituant Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1470) S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da75

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Antoine A... Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIMEES : S. C. I X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c3

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

né le 31 Mai 1961 ... 20270 ALERIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Louis Y... ... 35740 PACE

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

ANTOINETTE , PROFESSEUR DE CâEâGâ, XP... 468 YAOUNDE, LES SIEURS R... JEAN-MARIE , CONTROLEUR DE TRAVAUX, XP... 625 YAOUNDE, S...

Source officielle

Page 120 sur 220

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.