météorologiques, détermination ; - les cartes météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros temps, manœuvre dans les cyclones). 6° Tonnage et déplacements

Article Annexe

—

Son travail s'effectue la plupart du temps en clientèle en utilisant un véhicule de service (déplacement régional). Néanmoins, il (elle) peut être amené (e) à exercer en assistance téléphonique (hot line) de façon ponctuelle ou permanente.

Article Annexe

—

L'emploi nécessite des déplacements fréquents à l'intérieur et à l'extérieur du magasin, une station debout quasi permanente dans une ambiance animée.

Article Annexe

—

D'autre part, il se déplace régulièrement sur sites pour suivre les opérations de maintenance conduites par les équipes dont il a la charge ou pour intervenir lui-même.

LEGIARTI000038105673

—

Sa mission comporte des déplacements fréquents et peut impliquer un éloignement du domicile de plusieurs jours ou semaines. Les horaires réguliers peuvent être conditionnés par des impératifs techniques et de délais.

Article Annexe II

—

Cas d'un prélèvement en bidon Le lait est rendu homogène par déplacement vertical alternatif de l'agitateur. 9.4.

LEGIARTI000043638059

—

Rendre compte des anomalies repérées lors de l'actualisation du système d'information 11 Rendre compte de l'équilibre financier et de la situation économique de l'organisation 12 Organiser des activités en lien avec le personnel (formation, déplacements

Article Annexe

—

La zone dans laquelle il se déplace peut être une zone à risque du fait des opérations effectuées et des produits utilisés (toxicité, corrosivité, explosivité...). Le port d'équipements de protection spéciaux peut être nécessaire.

Article Annexe

—

Pour la mise en service, il se déplace, en France, voire à l'étranger sur le site industriel et se trouve confronté directement aux différents éléments matériels (mécanique, électrotechnique, hydraulique...) et logiciels (gestion de production, contrôles

Article Annexe

—

L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents entre les différents postes de travail.

Article ANNEXE

—

Le technicien peut également partir quelques jours en déplacement, sur un chantier éloigné.

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

plusieurs bovins, à l'exception des transporteurs, est tenu de notifier, au gestionnaire de la base de données d'identification mentionnée à l'article D. 212-18 ou à l'établissement de l'élevage mentionné à l'article D. 212-22, les naissances, les déplacements

Article L2573-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

. – L'article L. 2121-17, dans sa rédaction applicable localement, est complété par un alinéa ainsi rédigé : " Lorsque, dans les communes comprenant des communes associées situées dans plusieurs îles, le déplacement d'une partie des membres du conseil

Article 145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 97

Code de procédure pénale

Si l'avocat choisi ne peut se déplacer, il est remplacé par un avocat commis d'office. Mention de ces formalités est faite au procès-verbal.

Article Annexe Ib

—

Assurer le déplacement d'un aéronef (roulage, tractage, parcage) 3.6. Mettre en configuration et en sécurité l'aéronef et ses systèmes en vue d'un transport, d'une inspection ou d'une intervention 4. Inspections et essais 4.1.

Article Annexe

—

Article 39 Les comptes mentionnés à l'article 2 comprennent, au titre des comptes annexes, un compte distinct intitulé : Frais de déplacement article 172.

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

(4) Honoraires médicaux y compris sage-femmes et frais de déplacement (5) Actes d'auxiliaires médicaux y compris frais de déplacement (6) Analyses médicales (7) Ligne à renseigner dans la mesure où les versements pour hébergement en cures thermales

Article Annexe (Sous-partie K)

—

par ses propres moyens et poursuivre cet enregistrement jusqu'à la fin du vol, lorsque l'avion n'est plus en mesure de se déplacer par ses propres moyens.

LEGIARTI000026927555

—

Les frais de déplacement à des réunions nationales ne sont pas pris en charge par la DGOS.

Article Annexe 130-A.1

—

. - Sans attendre les résultats de l'expérience de stabilité, l'exploitant du navire peut soumettre à la commission de sécurité compétente un dossier prévisionnel établi avec le déplacement et le centre de gravité du navire lège calculés à partir du devis

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